Bonjour,
Nous avons une salariée qui est dispensée de mutuelle. Nous avons bien coché la case dans sa fiche salarié + vérifié les codes du contrat complémentaire + créé la dispense dans l’onglet RH + coché “Application du paramétrage spécifique au dossier” dans la fiche société. Pour autant, la ligne de frais de santé apparait toujours dans le bulletin de la salarié… et je ne comprends pas pourquoi.
Est-ce que quelqu’un aurait une solution à m’apporter ?
D’avance merci pour vos retours.
Meilleure réponse par Mat
Oui votre contrat n’est pas bien fait.
Vous devez rédiger PS180 sans espace partout, autant dans le code libellé cotisation que dans les références taux. La dispense sera PS180.0 ou juste 0.
PS180 et non PS 180
PS180.1 et non PS 180.1
Il vous faut supprimer votre contrat et le refaire
Bonjour,
S’il ne s’agit pas d’une cotisation mutuelle conventionnelle mais d’une cotisation spécifique au dossier, il faut créer un Contrat complémentaire pour le code de cotisation en prévoyant une option Dispense. Ce contrat apparaîtra dans la fiche salariée, et vous pourrez cocher la dispense.
Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire – My Silae
Bonjour,
S’il ne s’agit pas d’une cotisation mutuelle conventionnelle mais d’une cotisation spécifique au dossier, il faut créer un Contrat complémentaire pour le code de cotisation en prévoyant une option Dispense. Ce contrat apparaîtra dans la fiche salariée, et vous pourrez cocher la dispense.
Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire – My Silae
Bonjour,
Merci pour votre réponse. C’est déjà ce que nous avons fait :
Pourtant sur le bulletin la ligne se calcule :
Est-ce qu’il n’y a pas un problème sur les références taux utilisés ?
Oui votre contrat n’est pas bien fait.
Vous devez rédiger PS180 sans espace partout, autant dans le code libellé cotisation que dans les références taux. La dispense sera PS180.0 ou juste 0.
PS180 et non PS 180
PS180.1 et non PS 180.1
Il vous faut supprimer votre contrat et le refaire
Oui votre contrat n’est pas bien fait.
Vous devez rédiger PS180 sans espace partout, autant dans le code libellé cotisation que dans les références taux. La dispense sera PS180.0 ou juste 0.
PS180 et non PS 180
PS180.1 et non PS 180.1
Il vous faut supprimer votre contrat et le refaire
Effectivement cela fonctionne maintenant ! Merci beaucoup 😁
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