DOSSIER RJ

Bonjour, ​@Maureen BONICEL , c’est OK pour vous ou pas?

Bonjour,

Oui … maintenant je ne suis pas encore à l’étape DSN donc a voir à ce moment la si tout sera ok … Merci en tout cas ;)

Bonjour

Pensez bien à fractionner vos DSN quand vous allez faire les envois également

C’est à dire ?? 😂

vous allez devoir faire deux DSN : une avant et une après RJ mais avec le meme siret, il faut donc les fractionner pour que les deux soient acceptés.

dans les URSSAF que vous avez crée il faut indiquer ½ et 2/2

vous allez devoir faire deux DSN : une avant et une après RJ mais avec le meme siret, il faut donc les fractionner pour que les deux soient acceptés.

dans les URSSAF que vous avez crée il faut indiquer ½ et 2/2

 

Ah d’accord je ne savais pas je ne l’ai vu nulle part dans l’aide en ligne ? … merci beaucoup en tout cas je vais donc le faire ! :) Merci infiniment 

vous allez devoir faire deux DSN : une avant et une après RJ mais avec le meme siret, il faut donc les fractionner pour que les deux soient acceptés.

dans les URSSAF que vous avez crée il faut indiquer ½ et 2/2

 

Bizarrement dans l’aide en ligne ils disent que le fractionnement se fait d’office automatiquement du fait des 2 BS calculés sur la période … il n’y aurait donc pas nécessairement besoin de fractionner les DSN alors ????

vous allez devoir faire deux DSN : une avant et une après RJ mais avec le meme siret, il faut donc les fractionner pour que les deux soient acceptés.

dans les URSSAF que vous avez crée il faut indiquer ½ et 2/2

 

Bizarrement dans l’aide en ligne ils disent que le fractionnement se fait d’office automatiquement du fait des 2 BS calculés sur la période … il n’y aurait donc pas nécessairement besoin de fractionner les DSN alors ????

 

 

Bonjour,

S’agissant d’un même SIRET déclaré “en deux fois”, un fractionnement est donc impératif via le paramétrage “Organismes” pour cette bonne remontée en DSN Mensuelle.

Bonjour la commu,

Toujours sur mon dossier RJ. Le client embauche un salarié. Question bête mais je préfère demander.

Sur quel établissement je dois le déclarer ? L’initial de d’habitude ou le dossier fictif RJ ?

Merci par avance de votre réponse

Maureen

Bonjour,

S’il est toujours en RJ sur le dossier RJ

Cordialement

Ok merci ! C’est bien ce qu’il me semblait et oui il est toujours en RJ :)

Re bonjour,

Sur mon dossier RJ en cours, le solde de la taxe libératoire (TA) ne remonte pas. En effet, c’est assis sur les salaires de 2024 mais payable sur la DSN d’avril 2025.

Ma question c’est donc de savoir : est-ce normal qu’elle ne remonte pas sur la DSN du dossier RJ ? Est ce que ce solde est donc dans le passif ?

Merci par avance de votre aide et de votre retour.

Cordialement

Maureen

bonjour,

j’ai le même cas d’une société avec 4 établissements qui passe en RJ au 04/06/2025. les caisses prévoyances et mutuelle sont paramétrés au niveau société. j’ai bien compris le paramétrage pour l’URSSAF au niveau de chaque établissement avec mention RJ mais je ne comprends pas pour les organismes paramétrer au niveau société : je peux conserver ceux déjà existants ? comment faire pour distinguer les cotisations qui se rapportent avant et après RJ.

vous remerciant d’avance de votre retour.

Cordialement

Carole

Bonjour ​@Carole CORDONIN 

J’ai le même cas que le vôtre.

Aviez-vous solutionné le problème pour les caisses paramétrées au niveau société ? Comment avez-vous fait svp ?

Merci d’avance.

Bonne journée.

Nadège

Bonjour,

Nos clients concernés n’ont pas eu de problématique spécifique vis-à-vis de leurs organismes sociaux PREV/Mutuelle bien que paramétré au niveau société.

Une gestion des DSN Mensuelles en 2 établissements permet justement la distinction des cotisations Avant et Après RJ.

Excellente soirée à vous.

Bonjour,

Je n’ai rien touché concernant les organismes paramétrés au niveau société, les DSN ont bien été envoyés et reçues par les différentes caisses.

bonne journée

Bonjour ​@Jérémie GRAMFORT

Bonjour ​@Carole CORDONIN 

Merci pour vos retours.

Sur les organismes sociétés, sauriez-vous comment mentionner “RJ” dans le numéro d’affiliation sur la fraction RJ de la DSN uniquement si on n’a qu’un seul organisme au niveau société ?

Merci beaucoup.

Bonne journée,

Nadège

Bonjour,

Il n’y a pas à le mentionner, sachant que vous aurez bien 2 DSN différentes (une avant RJ sur les mois préalables et une “RJ” pendant la période concernée).

Le numéro d’affiliation n’a pas spécialement d’impact, sauf pour l’URSSAF avec un organisme par établissement.

S’agissant des Organismes Sociaux, la référence/numéro contrat est précisé dans la fiche de paramétrage DSN et, dans un tel cas, les services DSN des organismes ne vont pas en créer une nouvelle du fait d’un statut en RJ.

Merci beaucoup pour ces précisions qui sont très importantes et non mentionnées dans l’aide en ligne Silae :)

Bonne journée à vous!

Nadège