DSN ProBTP

Ophélie LEVRECHON a écrit:

Ce qu’il manque ce sont tous les TC…

Vous n’avez pas ces lignes là lorsque vous importez la fiche paramétrage ?

Si vous ne les avez pas, il faut appeler la PRO BTP car c’est obligatoire.

 

En attendant, afin de ne pas déclarer une DSN fausse, je vous conseille de les exclure de la DSN. Dans ce cas, il faut enlever tous les TC des codes libellés dans organismes :

Pour le moment vous ne les déclarez pas en DSN, puis lorsque vous aurez la fiche DSN vous pourrez régulariser.

En effet la fiche de paramétrage n’a pas les codes TC. JE vais contacter la PROBTP. Merci infiniment!

Bonjour,

​@Ophélie LEVRECHON la PRO BTP m’a envoyé la fiche de paramétrage avec les cotisations.

Le soucis c’est que mes salariés sont rattachés à un établissement que les cotisations CONCTRUCTYS ET CCCA elles sont sur le siège.

Commet dois-je faire pour que les cotisations passent dans la DSN du siège?

J’ai dissocier mes organismes entre mon siège et mon établissement mais au calcul de la DSN les cotisations ressortent nulle part (ni chez l’un ni chez l’autre).

Merci

Là comme ça je ne saurais pas malheureusement ...

Personnellement, je ne déclarerais pas pour le moment Constructys, APNAB et CCCA en DSN, et je demanderai à la PRO BTP de transmettre des fiches de paramétrage avec toutes les cotisations sur les deux établissements (siège et établissement où il y a les salariés).

Puis je les déclarerai en DSN le mois prochain quand je pourrais correctement les paramétrer.

Bonjour,

Pour que les cotisations ressortent sur le siège, vous devez créer l’organisme de prévoyance obligatoire sur le siège, intégrer la fiche de paramétrage, mettre les taux et vérifier que vous n’avez pas de filtre dans votre paramétrage organisme qui empêcherait les cotisations d’apparaître.

Si vous voulez que le siège soit payeur, il faut utiliser l’encart Paiement pour un autre établissement dans le paramétrage de l’organisme de prévoyance. Les cotisations sont déclarés sur l’établissement des salariés et payées par l’établissement siège.

J’ai actuellement ceci :

Etablissement siège :

Mais la DSN du siège est vide :

Tout se retrouve dans ma DSN de mon établissement.

Idéalement les cotisations prev et mut partiraient du secondaire et les Constructys ect dans le siège mais c’est peut être pas faisable?

Vous n’êtes pas obligé de mettre des filtres si vous n’avez pas d’autres organismes de prévoyance obligatoire sur la société.

Est-ce que vous avez bien une fiche de paramétrage pour le SIRET de l’établissement siège, intégré dans Silae, avec juste les TC de rempli ?

Bonjour,

Sur l’organisme du siège j’ai ceci ;

Du coup j’ai 3 organismes :

Le 1er pour les PS

Le second pour les TC 

Le dernier pour les PR

Il vous faudrait pour commencer deux organismes, un sur chaque Siret. L’un pour les TC, l’autre pour le reste.

INUTILISE ne fonctionne pas sur Silae, il faut mettre le mot INACTIF.

Le paramétrage des PR et PS est faux, faite attention : la PR170.B par exemple n’est pas un taux de cotisation mais un libellé de cotisation. Ouvrez bien votre tableau des charges pour faire votre paramétrage, car il me semble que c’est la même histoire pour la PR141.B.

Vous pouvez combiner PR et PS sur une seule fiche. Il suffit que le paramétrage de l’organisme de prévoyance obligatoire et celui de l’organisme de prévoyance supplémentaire ait le même n° d’affiliation.