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Employeur multiple DSN et régul


Chrystelle
Expert
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Bonjour,

 

Suite à  réception par l’organisme de retraite d’une anomalie de paramétrage dans la fiche d’un salarié avec employeurs multiples (oubli d’indication de % dans la fiche donc pas de justif du prorata de PMSS), nous avons bien indiqué un % dans la section appropriée dans paramètres de paie.

Après test sur DSN d’avril, cela fonctionne partiellement :

Bloc S21.G00.40.037 bien au code 02 mais bloc S21.G00.40.036 avec code 01, pourquoi ?

Ce que nous avons :

Ce que nous souhaitons : 

 

 

Par ailleurs, l’organisme de retraite nous réclame des blocs de réguls depuis janvier, comment faire ?

Nous avons essayé en modifiant les emplois archivés en indiquant un %, puis en cochant 01 à 03 via les options de calcul. Nous visualisons une date de modification au 01/01/2024 mais pas de modification pour le bloc S21.G00.40.036, pourquoi ?

 


Merci d’avance

2 commentaires

Bonjour,

 

Suite à  réception par l’organisme de retraite d’une anomalie de paramétrage dans la fiche d’un salarié avec employeurs multiples (oubli d’indication de % dans la fiche donc pas de justif du prorata de PMSS), nous avons bien indiqué un % dans la section appropriée dans paramètres de paie.

Après test sur DSN d’avril, cela fonctionne partiellement :

Bloc S21.G00.40.037 bien au code 02 mais bloc S21.G00.40.036 avec code 01, pourquoi ?

Ce que nous avons :

Ce que nous souhaitons : 

 

 

Par ailleurs, l’organisme de retraite nous réclame des blocs de réguls depuis janvier, comment faire ?

Nous avons essayé en modifiant les emplois archivés en indiquant un %, puis en cochant 01 à 03 via les options de calcul. Nous visualisons une date de modification au 01/01/2024 mais pas de modification pour le bloc S21.G00.40.036, pourquoi ?

 


Merci d’avance

Bonjour Chrystelle,

 

Avez-vous eu une réponse à votre problème ? Nous avons exactement le même cas et nous n’arrivons pas à générer le code 02 pour le bloc S21.G00.40.036.

 

Bonne journée à vous,

 


Lolo974
Expert
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  • Expert
  • January 28, 2025

Bonjour, 

Le segment S21.G00.40.036 s’alimente en code 02 “emplois multiples” uniquement si le salarié a plusieurs emplois dans le même établissement.

Source : Rubriques « Code emplois multiples - S21.G00.40.036 » - « Code employeurs multiples - S21.G00.40.037 »

 

Bien cordialement