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Bonjour,

Je vous sollicite car je ne trouve la réponse nulle part. Voici la situation : ouvrier du bâtiment qui a la DFS à 9%, des heures supplémentaires et des indemnités repas .

Lorsque je calcule le bulletin, le logiciel applique bien l’AMC (aucun soucis de ce côté-là, je suis d’accord sur le calcul) que ce soit avec ou sans repas; mais la base pour l’exonération salariale des heures supp. est différente si il y a des repas ou pas !

Sans les indemnités repas
Avec les indemnités repas

Je ne comprends pas pourquoi les indemnités de repas ont un impact sur l’exonération salariale des heures supplémentaires ….

Si quelqu’un a l’explication, je lui en serais reconnaissante.

Bonne fin de journée à tous.

Céline

Bonjour,

Que vous dit la petite bulle de calcul sur le bulletin ?

Chez moi il calcule comme ça

Montant des heures sup * pourcentage de la déduction = nouveau montant des heures sup.

Votre déduction varie donc selon s’il y a des repas ou non. Vous devez être en dessous du plafond, votre déduction n’est pas égale à 9%


Bonjour Mat,

Le montant des repas n’est pas pris en compte dans le calcul de l’AMC (assiette minimum de cotisations), je ne vois pourquoi il le serait pour le calcul de la base de l’exonération 

Voici la bulle :

Cordialement 


Parce qu’il est pris en compte dans votre salaire brut. On voit que votre salaire brut change en fonction de s’il y a les repas ou non, créant donc un pourcentage d’exonération différent. Ca explique pourquoi votre montant change.


En fait je ne pense pas que vos repas ne soient pas pris en compte, c’est juste que 2032.93 est le maximum abattu que vous pouvez avoir. Sans les repas, vous êtes en dessous du plafond, avec les repas pareil. Donc ça fige au plafond.


En fait je ne pense pas que vos repas ne soient pas pris en compte, c’est juste que 2032.93 est le maximum abattu que vous pouvez avoir. Sans les repas, vous êtes en dessous du plafond, avec les repas pareil. Donc ça fige au plafond.

Oui, je suis d’accord avec le calcul du brut abattu limité au SMIC (152*11.65)+(18*11.65*1.25) = 2032.92 (les indemnités repas ne sont pas prises en compte dans le calcul). Il ne varie pas en fonction des repas.

 Mon problème est la base d’exonération des heures supplémentaires qui varie : 

montant heures supp = 276.67, pour moi la base d’exonérations devrait être 276.67*0.91 = 251.77 mais limitée au smic majoré : 18*11.65*1.25 = 262.12.

Au lieu de 262.12, j’ai 257.30 quand il y a des repas et 262.84 quand il n’y a pas de repas.


Oui parce que voici comment Silae calcule votre pourcentage d’abattement :

Salaire abattu / brut = pourcentage d’abattement

Pourcentage d’abattement appliqué à votre montant des heures sup.

Quand votre brut est à 2145.73€, vous avez en gros un pourcentage à 5.26%, soit 262.12€ (y a des arrondis qui trainent sans aucun doute)

Quand votre brut est à 2179.83€, vous avez un pourcentage à 6.73%, soit 258 et des poussières pour les heures sup.

Il ne va pas limiter au smic majoré.

Après il faudrait demander à Silae de justifier son choix si vous trouvez que ce n’est pas ce qu’il faudrait faire.


Merci pour votre analyse.

Nous avons fait un ticket à Silaé, lorsque nous aurons la réponse je la publierai.

cordialement 


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