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Répondu

Exonération taxe apprentissage

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Bonjour, 

Je viens de reprendre un dossier (il est actuellement en mode “montage”), celui-ci est assujetti à la taxe d’apprentissage mais il y a bien une exonération car 1 apprenti et en dessous des 6 SMIC.

Dans la déclaration DSN TA, tout est correct (coche exonération 6 SMIC, etc..) dans la reprise du dossier (jusqu’à juillet), sauf lorsque je calcule mon mois d’août : les bulletins font apparaître la TA et dans la déclaration DSN TA il y a un montant TA + solde libératoire..

Auriez-vous une réponse à ce problème ?

Merci d’avance !

Bonne journée.

Meilleure réponse par ALICE BENOIT

Bonjour,

Est-ce que dans le contrôle taxe d’apprentissage sur le bouton “DADS/DSN” l’antériorité remonte bien (salaire < 6 SMIC) et présence d’un apprenti sur le mois de juillet?

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    4 commentaires

    Ambassadeur
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    • ALICE BENOITAmbassadeur
    • Ambassadeur
    • Réponse
    • août 13, 2024 10:14 AM UTC

    Bonjour,

    Est-ce que dans le contrôle taxe d’apprentissage sur le bouton “DADS/DSN” l’antériorité remonte bien (salaire < 6 SMIC) et présence d’un apprenti sur le mois de juillet?

    Nouveau
    • Elo LEROYNouveau
    • Auteur
    • Nouveau
    • sept. 19, 2024 9:55 AM UTC

    Bonjour, 

    Oui, c’est bien cela.

    Au final, tout semble correct puisqu’en DSN, il y a bien exo. taxe d’apprentissage !

    Merci à vous, 

    Connaisseur
    Forum|alt.badge.img+1

    Bonjour,

    Je me souviens d’un tableau récapitulatif ou l’on voit les mois concernés par une exonération de taxe d’apprentissage. Je ne le retrouve plus.. Il me semble qu’il fallait sélectionner tous les mois de l’année concernée mais je ne me souviens plus de l’édition.

    Est ce que quelqu’un connaît ?

    Merci par avance

    Nouveau
    • Elo LEROYNouveau
    • Auteur
    • Nouveau
    • févr. 13, 2025 10:58 AM UTC

    Bonjour, 

    Vous l’avez directement dans DSN > Taxe d’apprentissage, en sélectionnant l’année puis en cliquant sur vérifier le résultat. 

    Vous avez tous les éléments, il est en plus possible de l’éditer sous format Excel.

    Bonne journée, 

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