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Répondu

Exonération taxe d'apprentissage et écriture comptables


Bonjour,

 

Serait il possible de supprimer les cotisation relatives à la TA si le dossier est exonéré?

De façon a ce qu’elles ne remontent pas dans les EC .

Cela engendre en effet des incohérences pour les comptables, qui se retrouvent avec des montants injustifiés.

Meilleure réponse par Clémence HAMON

Bonjour,

Depuis la mise en place, nous avons expliqué le nouveau fonctionnement à l’ensemble des comptables avec qui nous travaillons.

Nous avons encore quelques questions mais c’est plutôt rare.

La suppression ne parait pas possible. Les salariés en question doivent bien cotiser, même si l’entreprise est exonérée.

Bonne journée,

 

2 commentaires

Clémence HAMON
Expert
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Bonjour,

Depuis la mise en place, nous avons expliqué le nouveau fonctionnement à l’ensemble des comptables avec qui nous travaillons.

Nous avons encore quelques questions mais c’est plutôt rare.

La suppression ne parait pas possible. Les salariés en question doivent bien cotiser, même si l’entreprise est exonérée.

Bonne journée,

 


Bonjour,

Je ne comprends pas la réponse, si l’entreprise est exonérée les cotisations sont présentes sur le bulletin mais pas générées dans la dsn de ce fait les écritures remontent le calcul de la taxe apprentissage qui ne colle pas avec la dsn, peut on faire en sorte que les écritures remontent le reflet de la DSN et non du journal ? Merci