Skip to main content

EXONERATION TO/DE ne s'applique pas


Bonjour à tous

J’ai un dossier régime agricole sur lequel l’exonération TO/DE ne s’applique jamais. C’est toujours la RGC qui s’applique. Pourtant les salariés sont tous des saisonniers. Je paramètre la fiche salarié en suivant à la lettre la fiche assistance Silae, à savoir CDD saisonnier, code activité 08 occasionnel, salarié non mensualisé. 

Malgré tout l’exo TO/DE n’est même pas proposée et je ne peux pas saisir le nombre de jours travaillés…

Le dossier est bien paramétré en code 300 au niveau de la fiche société dans le régime de base obligatoire…

Je ne vois pas ce qui peut bloquer et aucune réponse depuis plus d’1 an auprès de l’assistance Silae, malgré plusieurs relances et nouvelles demandes.

Est ce que l’un ou l’une d’entre vous a déjà rencontré ce souci et pourrait m’aider svp?

Merci par avance.

Cordialement

Vanessa

3 commentaires

Damien44
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • April 22, 2025

Bonjour à tous

J’ai un dossier régime agricole sur lequel l’exonération TO/DE ne s’applique jamais. C’est toujours la RGC qui s’applique. Pourtant les salariés sont tous des saisonniers. Je paramètre la fiche salarié en suivant à la lettre la fiche assistance Silae, à savoir CDD saisonnier, code activité 08 occasionnel, salarié non mensualisé. 

Malgré tout l’exo TO/DE n’est même pas proposée et je ne peux pas saisir le nombre de jours travaillés…

Le dossier est bien paramétré en code 300 au niveau de la fiche société dans le régime de base obligatoire…

Je ne vois pas ce qui peut bloquer et aucune réponse depuis plus d’1 an auprès de l’assistance Silae, malgré plusieurs relances et nouvelles demandes.

Est ce que l’un ou l’une d’entre vous a déjà rencontré ce souci et pourrait m’aider svp?

Merci par avance.

Cordialement

Vanessa

Bonjour,

Est ce que vous saisissez le nombre de jours travaillés dans les éléments variables?


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour,

De quel convention vous dépendez et quel est le type de société (SAS, GE, SARL,… )


Bonjour à tous

Merci pour vos réponses.

Entre temps Silae m’a répondu que le code activité de l’entreprise était exclu de l’exo TO/DE

Bien cordialement