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Forfait jour réduit et quotité de temps de travail en DSN


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Bonjour,

Nous avons une anomalie révélée par la caisse de retraite, nos forfaits jours réduit apparaissent en temps plein. Ce qui nous gène surtout est que la quotité établissement et la quotité du contrat sont les mêmes même si nous avons bien mis le montant particulier pour préciser le temps plein d’un forfait jour.

Nous avons bien vu comment mettre les quotités par catégorie mais il ne s’agit que d’heures, nous n’avons rien pour les forfaits jours (et nous n’avons rien trouvé dans les établissements).
 

Pour nos salariés qui sont en forfaits jours réduits et qui cotisent comme des forfaits pleins cela pose réellement un souci à l’organisme de retraite.
 

Avez vous déjà eu le cas et/ou trouvé une solution ? 

Merci par avance de votre aide

5 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 12, 2025

Bonjour,

Il n’y a pas que les Forfaits jours qui sont considérés à temps plein :

Message de la MSA :

Je remarque que le salarié est déclaré chaque mois en DSN à temps plein dans la rubrique "Modalité d'exercice du temps de travail (40.014)". Il ne s'agit certainement pas de l'unique explication mais pouvez-vous corriger cette donnée par une annule et remplace si possible avec un recalcul au 01/01/2025 ? 

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Bonjour,

Même soucis pour un forfait jours réduit.

Comment indiquer quelque part dans la fiche que le salarié est à temps partiel pour que cela remonte correctement en DSN et non en code 10 “temps plein” svp ?

@Anthony Petit 
@Baptiste BOURGEAIS ​@Aline Paulin ​@Chrystelle 


  • Nouveau
  • November 14, 2025

Bonjour,

j’ai le même souci, pour des salariés en forfait jours mais également pour des temps partiel, avez vous eu un retour et/ou trouvé une solution, svp?

Sachant que ds mon cas les codes sections quotité du temps de travail sont bien complétés ainsi que les plannings hebdomadaires

@Anthony Petit , ​@Baptiste BOURGEAIS ​@Aline Paulin ​@Chrystelle ​@Virginie BIRONNEAU ​ ​@Damien44 ​@Mailys MOREAU 

Vous remerciant par avance pour votre aide

Cordialement

Coumba


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • November 14, 2025

Bonjour,

Il n’y a pas que les Forfaits jours qui sont considérés à temps plein :

Message de la MSA :

Je remarque que le salarié est déclaré chaque mois en DSN à temps plein dans la rubrique "Modalité d'exercice du temps de travail (40.014)". Il ne s'agit certainement pas de l'unique explication mais pouvez-vous corriger cette donnée par une annule et remplace si possible avec un recalcul au 01/01/2025 ? 

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Bonjour, pour information, le bug ci-dessus a été corrigé dernièrement.


  • Nouveau
  • November 18, 2025

Bonjour, 

 

@Damien44 merci pour votre retour, ce n’est pas corrigé sur mes dossiers mais je vais faire un ticket

 

Cordialement