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Répondu

forfait jour réduit PMSS proratisé


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52 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • September 8, 2026

Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet.

Des nouvelles pour le traitement de cette anomalie ?

Le code 10 pour un temps plein remonte toujours pour des salariés en forfait jours réduit.

C’est contraignant de corriger mensuellement cette anomalie (celle du mois précèdent) avec le module DSN- régularisations manuelles.

Avez vous testé la Méthode 401, juste pour voir si cela changeait qqc?


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Bonjour,

Cette méthode parle du maintien des cotisations AGIR-ARRCO pour les forfaits réduits, ne résoudra pas le problème de déclaration à temps plein de ses salariés