bonjour,
il est inscrit dans le BOSS qu’un forfait jour réduit “peut” être réduit dans les mêmes conditions que pour les salariés à temps partiel, quelqu’un l’a déjà fait ? des problèmes avec la retraite ?
dans SIlaé comment fait-on ? je ne trouve rien à ce sujet (sans le calculer à la main chaque mois évidemment)
je vous remercie.
+4Bonjour,
Je me permets de relancer le sujet.
Des nouvelles pour le traitement de cette anomalie ?
Le code 10 pour un temps plein remonte toujours pour des salariés en forfait jours réduit.
C’est contraignant de corriger mensuellement cette anomalie (celle du mois précèdent) avec le module DSN- régularisations manuelles.
Avez vous testé la Méthode 401, juste pour voir si cela changeait qqc?
Bonjour,
Cette méthode parle du maintien des cotisations AGIR-ARRCO pour les forfaits réduits, ne résoudra pas le problème de déclaration à temps plein de ses salariés
Bonjour
Je me permets de relancer le sujet afin que le développement Silae puisse prendre pleinement en compte cette problématique.
L’Urssaf, l’Agirc-Arrco et Net-entreprises sont désormais clairement au fait des modalités de calcul et de déclaration applicables aux forfaits jours réduits avec proratisation du plafond de Sécurité sociale.
A ce titre, la fiche 3369 du 10/03/2026, disponible dans la base documentaire de Net-entreprises, décrit précisément les règles de calcul attendues ainsi que les modalités de déclaration en DSN.
Compte tenu de ces éléments, et du fait que les salariés concernés ne peuvent pas être simplement basculés en gestion horaire, il serait vraiment utile que cette situation puisse être prise en charge dans Silae, avec également une solution pour la régularisation des périodes antérieures.
Est-ce que quelqu’un a eu récemment un retour du support ou du développement Silae concernant une évolution prévue sur ce sujet ?
Merci
Valérie
+4Oui se serait top qu’on ait un retour sur ce prorata du PMSS pour les forfaits jours réduits.
Avec les nouveautés annoncés pour 2027, l’idéal serait de pouvoir régulariser l’année 2026 et de partir correctement pour 2027.
Bonjour, je me permets de revenir vers vous à ce sujet.
Depuis 8 mois, est-ce qu’il y a eu du nouveau?
De mon côté, chez l’un de mes clients, un salarié est en forfait jours sur deux structures différentes: sur l’une structure 12 jours et sur l’autre 196 jours. Nous avons paramétré la fiche salarié en précisant le nombre de jours et la répartition. Sauf que dans les DSN apparaissent les informations suivantes :
Avez-vous une solution à me préconiser?
Merci par avance pour votre retour.
+1Bonjour,
Un retour à faire? je n’ai pas encore l’impression, cette situation devient un peu problématique, merci
+6Bonjour,
Il semble que des travaux soient en cours sur le déclaratif des salariés en forfaits jours réduits, avec la norme DSN 2027.
Je n’ai pas plus d’éléments à ce jour, mais nos équipes continuent de travailler sur le sujet.
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