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FORMATEUR CEE


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Bonjour, 

 

Nous avons reçu le retour du contrôleur URSSAF sur un dossier en ECLAT 

Il nous confirme indique que nous pouvons bien utiliser des contrats CEE pour les formateurs BAFA, à condition de ne pas appliquer la base forfaitaire URSSAF.

 

Comment faire sur silae ? 

1 commentaire

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 22, 2026

Bonjour, je pense qu’à ce niveau, il faut faire un ticket avec le compte rendu de l’Urssaf pour la mise à jour dans ce sens.