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Répondu

Formateurs occasionnel - Bases Forfaitaires


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Bonjour

Nous rencontrons un problème sur les bases forfaitaire des travailleurs occasionnels

Pour une rémunération entre 216 et 432€ la base forfaitaire est de 203.04€ alors que le bulletins indique une base forfaitaire de 205.80€

 

Pour une rémunération inférieur à 216€ on devrait avoir 66.96€ et on a 136.50€

Est-ce que l’anomalie est constaté par SILAE?

 

 

Meilleure réponse par Corinne SERGENT

Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)

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2 commentaires

Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)


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Corinne SERGENT a écrit:

Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)

Merci de ce retour, je viens d’arriver à la même conclusion, je n’avais pas compris la notion des 1.5 fois de plafond journalier


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