Formateurs occasionnel - Bases Forfaitaires

Merci de ce retour, je viens d’arriver à la même conclusion, je n’avais pas compris la notion des 1.5 fois de plafond journalier

Bonjour, 

Je rencontre le même souci.

Je souhaiterai comprendre dans quel cas, silaé applique la base forfaitaire correspondant à 70% de la rémunération, et dans quel cas silaé applique les barèmes de l’urssaf ? Car dans mon cas, la rémunération journalière est toujours supérieure à 1.5 du PSS , or silaé applique les barèmes données par l’urssaf.

Vous remerciant pour votre retour,

Bonjour,

Il faut voir votre plafond calculé sur le bulletin.

Si votre rémunération dépasse 1.5 PSS calculé, alors on applique 70% de la rémunération comme base forfaitaire.

Dans votre cas, il semble que ce soit le barème URSSAF qui s’applique, mais nous n’avons pas de visu sur le plafond calculé.

Voici les éléments calculés

Pourriez vous me montrer comment silae a obtenu un PSS de 506.45 euros? 

​@Nante SOJA,

3925 / 31 * 4 (du 28/03 au 31/03) = 506.45

Je vous remercie de votre réponse, toutefois, il s’agit d’un seul jour travaillé, le 28/03. Et un jour en avril.

Peut on modifier manuellement ou qu’est ce qu’on doit faire? 

Oui cela me parait étrange aussi, il faudrait voir comment le bulletin est paramétré. 
Il y a bien une sortie calculée ?

Bonjour,

Nous avons constaté une anomalie dans l’application des bases forfaitaires URSSAF pour les formateurs occasionnels.

Constat :

• Selon le barème 2025, pour une rémunération brute < 216 €, la base forfaitaire doit être 66,96 €.
• Pour une rémunération brute comprise entre 216 € et < 432 €, la base doit être 203,04 €.

Or, sur le bulletin de juin (en pièce jointe) de Mme DESSEVRE Amandine, la rémunération brute est de 152,90 € (donc < 216 €), mais la base appliquée est 203,40 €.
Sur le mois d’avril, avec la même rémunération, la base appliquée était correcte (66,96 €).

Impact :

• Le problème n’est pas isolé : plusieurs salariés sont concernés.
• Cela entraîne un calcul erroné des cotisations sociales.

Demande :
Pouvez-vous analyser la cause de ce calcul incorrect (erreur de paramétrage, arrondi, code événement, etc.) et nous indiquer la procédure pour corriger les bulletins concernés, ainsi que la méthode pour éviter que cela se reproduise sur les prochaines paies ?

Dans l’attente de votre retour,

Bonjour,

J’ai un formateur occasionnel qui fait que 0.21 jour sur le mois car il fait seulement 1.50 heure.
La base forfaitaire devrait être à 70% du brut puisque la rémunération dépasse 1.5 fois le PSS.

Le montant devrait donc être de 94.68€ alors que SILAE calcul 339.12€.
Pourriez-vous m’aider à débloquer cette situation ?