Bonjour à tous,
J’ai un dossier où je rentre pour la première fois des formateurs occasionnels. Notre service juridique a fait des modèles de contrat où le client vient directement renseigner les heures réellement effectuées par journée de formation. Il est également indiqué une rémunération horaire brute.
Dans la fiche d’aide Silae, la gestion des formateurs occasionnels se fait selon des vacations avec une rémunération par vacation.
Cependant, mon client souhaite une rémunération horaire avec le détail par heure… dans mon cas, le formateur travaille du 07.09.2026 au 08.09.2026, 7H par jours donc 14 heures au total pour une rém horaire de 76.78€. Sur le bulletin, comme l’imagine le client, on aurait ça :
N’ayant jamais géré de formateurs occasionnels et qu’il s’agit d’une première en terme de gestion, j’ai plusieurs interrogations :
- Est-ce correct de faire comme ça ?
- Est-ce que les CP sont réellement dus ?
- Mon PMSS a été proratisé pour 2 jours (4005 / 30 * 2 = 267) - ne devrait-il pas être en heures ? En l’état je déclenche de la Tc ….
- Est-ce que la base forfaitaire formateurs est obligatoire, faut-il demander l’autorisation au préalable au salarié ?
Merci beaucoup pour votre aide qui me sera hyper précieuse !