Bonjour,

Il y a plusieurs explications, tout dépend de votre dossier.

• peut être conventionnellement les FS ne se déclenchent pas le premier mois d’embauche (ou si le salarié est arrivé avant ou après le 15)
• que le questionnaire conventionnel du salarié n’est pas complété
• le questionnaire conventionnel de l’établissement
• le paramétrage de la fiche société
• …

Merci

Yenaa,

Les frais de santé conventionnels étaient sur les BS en juillet 2024 mais n’y sont plus depuis août 2024.

La fiche entreprise et les fiches salariées sont correctement complétées…

Je ne comprends pas pourquoi.

est ce que les taux n’ont pas été forcés?
Avez-vous vérifié cette coche dans la fiche société:
 

Non, les taux n’ont pas été forcés et pour les 4 ets, la coche est bien présente : application des frais de santé conventionnels...

C’est quelle convention ?

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