Heures supplémentaires non majorées exonérées

Bonjour,

Pour indemniser des heures supplémentaires non majorées exonérées, j’utilise le profil d’heures HS00 et non le HS00-HT, ce dernier étant le profil des heures non exonérées. 

Il n’y a pas de déduction forfaitaire ni exonération de cotisation qui se déclenchent sur le bulletin. 

Comment faire pour que les heures supp soient au taux normal tout en étant exonérées ? 

 

Merci par avance

 

Dorothée

​@Anthony Petit une idée sur ce point ? Je n’ai pas non plus trouvé de méthodes pour contrer cela.
J’ai tenté en créant une rubrique d’heures mais cela n’a pas d’impact sur le bulletin 

 

Bonjour,

Dans la base de connaissance, sur FAQ Exonération HS / HC, il n’est pas prévu d’exonération pour les HS00 :

Une analyse est en cours sur ce point, je relance nos services.

Si vous avez d’autres éléments, n’hésitez pas à nous les faire parvenir par demande à l’assistance.

Vous remerciant par avance.

Bonjour,

Dans la base de connaissance, sur FAQ Exonération HS / HC, il n’est pas prévu d’exonération pour les HS00 :

Une analyse est en cours sur ce point, je relance nos services.

Si vous avez d’autres éléments, n’hésitez pas à nous les faire parvenir par demande à l’assistance.

Vous remerciant par avance.

Merci pour ce retour, j’ai trouvé une solution temporaire en procédant ainsi : 

 

(c’est un usage entreprise donc demande particulière, pas étonnant que cela ne soit pas prévu)

Bonjour

par ailleurs @Anthony Petit   ces heures ne sont prises en compte pour le calcul de la réduction FILLON. Est ce que c’est normol ?

merci

bien cordialement

Bonjour,

J’ai sur mon dossier des heures supplémentaires faites par un salarié un week-end.

Sur ce dossier les heures effectuées les samedis et dimanche sont majorées à 50%. Cela ne pouvant pas se cumuler avec la majoration des H. sup, j’ai payé la majoration des week-ends (plus favorable) et j’utilise le libellé d’heures supplémentaire non majorées. 

Toutefois, comme cela m’avait déjà été précisé, les heures supplémentaires qui ouvrent droit à l'exonération HS sont celles ayant une compensation soit financière soit bonifiée en repos.

Par conséquent, je n’ai pas l’exonération salariale cotisation HS sur mon bulletin contrairement si je paie des heures sup à 50%.

Je ne suis pas tout à fait d’accord avec ce principe car ces heures ne sont pas majorées du fait du paiement des majos des week-ends plus favorable.

Comment puis-je procéder ? 

J’ai crée un paramétrage paie - Heures mais cela ne me rajoute pas ma réduction salariale. Je suis un dossier à + de 50 salariés

Bon j’ai cherché un peu plus loin et je vais rester sur le paramétrage de silae

A mon sens c’est normal, ce ne sont pas à proprement parler des heures supplémentaires