Bonjour ,

Personnellement je prends la répartition des tranches indiquée par la caisse mais c’est une excellente question ! ;)

Vous pouvez affecter à une période pour la DSN, mon soucis à moi était en cas de passage d’ICP de plusieurs périodes différentes sur un mois (exemple, aout 2023 et décembre 2023 à passer sur janvier 2024 car non communication du mode de gestion au réel avant...)

Je n’ai pas trouvé de solution pour affecter correctement chaque ICP à sa période.

Solution apportée à l’instant par silae pour le sujet d’affectation par période des ICP :

“Vous devrez créer un bulletin supplémentaire pour chaque période concernée. En effet, les profils SALCPAYES ou SALCPAYES2 ne sont utilisables qu'une fois par bulletin.
 
Il est donc nécessaire d'avoir recours à la création de bulletins supplémentaires pour traiter les ICP.”

Bonjour,

comment avez vous paramétré les dsn pro btp avec les cotisations sur ICP? ma dsn remonte en erreur.

par avance merci,

sophie

Bonjour,

Première réponse de SILAE c’est effectivement de faire un bulletin supplémentaire qui sera facturé...donc pour moi ce n’est pas une bonne solution. J’ai donc renouveler ma demande en fin d’année 2023 et c’est normalement en cours du côté de SILAE pour pouvoir traiter sur un même bulletin plusieurs périodes. Je relance régulièrement mais pour le moment toujours rien.

Bonjour,

Personnellement, je demande le décompte à la caisse par mail avant de faire les paies de décembre pour que ce soit correctement rattaché.

Je recalcule mon plafond pour la PRO BTP sinon j’ai des anomalies qui remontent de PRO BTP 3-4 ans après à cause des plafonds (je force donc mes bulletins de paie de décembre chaque année en recalculant mon plafond annuel).

Bonne journée.

Ah je pense que je vais devoir faire cela moi j’ai un problème de tranche A en effet, la PRO BTP ne prends pas en compte les ICP quand on déclare les tranches ...cela me surprend, avez vous eu ce sujet aussi ? 

Merci bonne journée

Bonjour,

oui, j’ai des soucis avec la PRO BTP. C’est pour cela que je recalcule tous mes plafonds en décembre et cela évite d’avoir des problèmes mais bon avec PRO BTP, c’est pas gagné.

bonne journée.

Bonjour,

Je constate le même problème de dépassement du plafond annuel en réintégrant les ICP…

Mes cadres dépassent le plafond annuel quand je cumule la tranche 1 retraite et la tranche 1 retraite ICP.

Du coup anomalie sur quasi tous sur DSN FIAB et explication avec PRO BTP.

Autre problème : prorata de plafond qui n’est pas bon quand les CP sont à cheval sur 2 mois et que ce mois se termine par un week end. Normalement ça se régularise sur le mois suivant.

Mais en 2023 l’année s’est fini par un week end et donc là le plafond n’est pas bon sur l’année 2023 si le salarié a pris des CP sur les derniers jours du mois.

Bref trop de problèmes avec les ICP sans parler du fait qu’on ne peut pas mettre plusieurs périodes sur un même mois (ticket fait depuis plus d’un an).