la prévoyance agit-elle au titre de réassurance ou bien pour compléter le salaire ? que dit la ccn ?
La CC indique le maintien à 50% après déduction IJSS et IJ prévoyance
la prévoyance intervient en relai du maintien de salaire ou en plus ?
Je n’arrive pas à savoir justement. Jusque là le maintien était à 100% donc pas de retraitement. La prévoyance ne bouge pas (même montant journalier) alors que le maintien est à présent à 50%. J’aurais donc tendance à dire qu’il y a l’équivalent du maintien à 50% en relais et le surplus en plus, possible ?
je suis désolée j’ai pas tout compris
Désolé, je vais essayer d’être plus claire :
Le salarié est un cadre en arrêt maladie. La part patronale prévoyance est de 100%.
La CC impose un maintien à 100% du net pendant 90 jours, sous déduction des IJSS et IJ prévoyance, puis un maintien à 50% les 90 jours suivants, sous déduction des IJSS et IJ prévoyance. La prévoyance de son côté verse des IJ pour un montant journalier qui ne change (il y a subrogation).
Durant les 90 premiers jours, pas de retraitement des IJ prévoyance car part patronale à 100%. A présent que le maintien conventionnel est à 50%, le montant versé des IJ est supérieur au maintien employeur.
Dois-je alors retraiter le montant supérieur au maintien à 50% sur le bulletin ?
Actuellement, sans retraitement des IJPREV, j’ai le maintien à 50% qui est égal aux IJSS et donc un salaire à 0. Mais avec le versement des IJPREV qui est supérieur au maintien, comment procéder ?
Bonjour,
je suis désolée mais au de la nouvelle politique de silae, je ne souhaite plus contribuer au forum
bon courage