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Bonjour,

J’ai un salarié cadre qui est en absence maladie avec actuellement un maintien à 50% du salaire net. J’ai aussi des IJ prévoyance versées à la société pour un maintien à 80% du salaire pour cette même période.

Sachant qu’il s’agit d’un cadre, donc prévoyance 100% patronale, sauriez-vous me dire comment je dois procéder sur le bulletin pour les IJ prévoyance, en ayant déjà le maintien employeur conventionnel à 50% et les IJSS svp ?

Vous en remerciant.

la prévoyance agit-elle au titre de réassurance ou bien pour compléter le salaire  ? que dit la ccn ?


La CC indique le maintien à 50% après déduction IJSS et IJ prévoyance


la prévoyance intervient en relai du maintien de salaire ou en plus ?


Je n’arrive pas à savoir justement. Jusque là le maintien était à 100% donc pas de retraitement. La prévoyance ne bouge pas (même montant journalier) alors que le maintien est à présent à 50%. J’aurais donc tendance à dire qu’il y a l’équivalent du maintien à 50% en relais et le surplus en plus, possible ?


je suis désolée j’ai pas tout compris


Désolé, je vais essayer d’être plus claire :

Le salarié est un cadre en arrêt maladie. La part patronale prévoyance est de 100%.

La CC impose un maintien à 100% du net pendant 90 jours, sous déduction des IJSS et IJ prévoyance, puis un maintien à 50% les 90 jours suivants, sous déduction des IJSS et IJ prévoyance. La prévoyance de son côté verse des IJ pour un montant journalier qui ne change (il y a subrogation).

Durant les 90 premiers jours, pas de retraitement des IJ prévoyance car part patronale à 100%. A présent que le maintien conventionnel est à 50%, le montant versé des IJ est supérieur au maintien employeur.

Dois-je alors retraiter le montant supérieur au maintien à 50% sur le bulletin ?

Actuellement, sans retraitement des IJPREV, j’ai le maintien à 50% qui est égal aux IJSS et donc un salaire à 0. Mais avec le versement des IJPREV qui est supérieur au maintien, comment procéder ?


Bonjour,

 

je suis désolée mais au de la nouvelle politique de silae, je ne souhaite plus contribuer au forum

bon courage 


Bonjour,

Merci quand même !


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