Mon client à perçu les IJ prev par la PRO BTP, que l’on doit reverser au salarié puisqu’il il y la GAT donc pas eu de maintien de salaire.
Si je regarde le détails, les IJ ne sont pas soumises à cotisation, quel profil faut-il utiliser svp ?
Il y a de nombreux profils IJ PREV mais ceux que j’ai essayé me mettent les IJ en haut de bulletin.
Merci pour votre aide, d’habitude j’ai toujours une part soumise à cotisation.
Meilleure réponse par Marjorie ROYER
Bonjour,
A mon sens, les IJ perçus par l’employeur dans le cadre de la GAT sont à soumettre en totalité à charges (dans le limite de 90 jours) puisque c’est un financement 100% employeur de la GAT.
Si vous aviez fait du maintien de salaire, cela aurait été soumis à charge également.
A voir avec d’autres avis… et voir avec la PRO BTP.
Sinon si vous souhaitez ne rien soumettre à charge il faut aller dans les EV et ajouter un libellé puis ajouter IJ prévoyance (financement salarié).
A mon sens, les IJ perçus par l’employeur dans le cadre de la GAT sont à soumettre en totalité à charges (dans le limite de 90 jours) puisque c’est un financement 100% employeur de la GAT.
Si vous aviez fait du maintien de salaire, cela aurait été soumis à charge également.
A voir avec d’autres avis… et voir avec la PRO BTP.
Sinon si vous souhaitez ne rien soumettre à charge il faut aller dans les EV et ajouter un libellé puis ajouter IJ prévoyance (financement salarié).
Effectivement, comme la GAT est à la charge entière de l’employeur, les IJ versées par la prévoyance dans ce cadre sont soumises à 100% aux cotisations sociales.
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.
Analyse virus du fichier
Désolés, nous vérifions toujours le contenu de ce fichier pour nous assurer qu'il peut être téléchargé en toute sécurité. Veuillez réessayer dans quelques minutes.