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IJSS subrogées remontent alors qu'il n'y a pas de maintien


Bonjour,

J’ai la cas d’une entreprise qui pratique la subrogation.

La case règles d'exclusion est grisée mais aucune règle est indiquée quand on clique dessus. La case l’entreprise avance les IJSS n’est pas cochée. Il y a aucune Méthode appliquée en lien avec le sujet.

Les IJSS nettes remontent dans le cas d'une maternité sans maintien !

J'ai donc dû décocher la case pratique la subrogation pour établir l'attestation de salaire et avoir un bulletin juste.

Avez-vous une explication ou est-ce un problème autre de paramétrage ?

Pour un autre dossier, avec les mêmes coches, les IJSS nettes ne sont pas remontées.

Je vous remercie par avance pour votre retour

7 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 23, 2025

Bonjour,

Avez vous renseigné par erreur des dates de subrogation dans l’attestation de salaire ?


L’attestation de salaire s’est générée avec des dates, c’est de là que le problème est parti.

 


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 23, 2025

Il me semble que si la société pratique la subrogation, elle se met par défaut sur tous les arrêts. C’est à vous de corriger les dates ou de les supprimer. Quelle CCN?


Dossier qui pose pb : IDCC 0018

Sur un autre dossier IDCC 0787 avec les mêmes coches, cas d’une maladie suivi d’une maternité : Maintien avec subro pendant la maladie puis plus de maintien (et plus d’IJSS nettes) lors de la maternité : je n’ai rien rectifié pour les attestations de salaire

 


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 23, 2025

Tout semble logique si elle est au dessus du PMSS


Pas de coche et la collaboratrice a un salaire < au PMSS !


Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • November 3, 2025

Pas de coche et la collaboratrice a un salaire < au PMSS !

Bonjour, alors je vous invite à tester sur une autre salariée et à faire un ticket si besoin.