indemnisation ij prev TA + TB

Bonjour, aucun distinction en TA et TB dans l’onglet montant particulier.

je mettrais tout en IJPREV, avec le choix sur les 60 en haut du BS, car le montant global est distinguer en tranche, mais le montant global est le même. aucune incidence.

Bonjour 

Je contrôlerai sur le taux de cotisations est sur le même pour la tranche A et la tranche B.

Si c’est le même tout sur la même ligne sinon je ferai sur 2 lignes

Bonjour ​@MSC SOCIAL1 Angélique. Bonne journée ensoleillée. Bises Jocelyne

Bonjour,

Je contrôlerai que le taux de cotisations est le même pour la tranche A et la tranche B.

Si c’est le même je mettrai sur une seule ligne sinon sur 2 lignes.

Bonjour Angélique, bonne journée ensoleillée. Bises

Jocelyne

​@JOCELYNE LACOUX 

bonne semaine à toi aussi, bises, Angélique. en weekend ce soir. prends soin de toi

bonjour Jocelyne, merci, bonne journée

Merci  de votre retour

c’est ce que je me suis dit au depart, mais je pense que comme les ij sont soumises à cotisations sociales (or prevoyance)

le montant ij prev TA et ij prev TB ne devraient pas alimenter les mêmes cotisations sociales ….

je ne sais pas si je suis claire...

Oui pour moi il faut faire comme cela donc bien regarder la répartition employeur/salarié sur le contrat de prévoyance pour la cotisation arrêt de travail tranche A et tranche B (donc 2 lignes si répartition différente en %)

Bonne journée,

les 2 lignes à distinguer dans montant particulier est inexistant, à vous de faire le nécessaire pour que les 2 lignes apparaissent si vous le souhaitez. personnellement je ferrai sur une ligne, chacun ces propres choix.

Bon week-end. Profites bien du beau temps

​@JOCELYNE LACOUX 

le modérateur est assez compliqué pour répondre...bon weekend, dans la famille à la montagne ça va faire du bien.

oui moi aussi j’ai été bloqué pour mon premier message.

Effectivement ça va être top la montagne en famille

J’avais jamais vu un organisme de prévoyance calculé la TA et la TB.

Cela veut dire que les taux de prévoyance TA et TB sont différents.

Par exemple si taux TA patronal = 1.50% et taux TB 2% (50/50)

En brut, je mettrais IJ prév de 387.24 + (50% de 66.78) et le reste en net.

Après il faudrait voir si leur calcul de TA et TB est bon par rapport aux taux que vous avez.

Je ne comprends pas pourquoi vous dites que les 2 lignes à distinguer sont inexistantes, il suffit de modifier le valeur au bout de la ligne 
Par exemple ainsi pour distinguer tranche A et B : 

oui mais ce ne sont pas des lignes TA TB ces lignes la n’existe pas dans le salaire de bases 

je n’arrive pas à m’expliquer.

en somme je pensais qu’il fallait que les 387.24 à hauteur de 43% pp soumis à cotisations n’impactent que les lignes de cotisations TA 

et les 66.78 à hauteur également de 43% pp soumis à cotisations n’impactent que les lignes de cotisations TB.

je n’ai jamais eu ce cas.

merci pour vos retours la répartition etant identique je ne vais faire qu’une seule ligne en effet.

​@Claire83 

parfait, bonne journée, 

C’est bizarre que l’organisme est indiqué TA et TB alors que les taux TA et TB sont identiques sur vos paies !

Et ce n’est pas la base TA ou TB indiquée sur le document que vous devez mettre sur vos paies.

Les IJ prévoyance sont du salaire et à ce titre, Silae calculera les bases soumises aux taux de TA et TB selon les salaires bruts de l’année IJ prévoyance comprises.

Oui c’est ce que je me suis dit apres m’etre fait des noeuds au cerveau.

Pour les taux oui identiques

une TA / TB  et même TC peuvent être identiques et avoir du coup une distinction par l’organisme pour le versement de l’IJPREV sur le document.

pour bénéficier d’une explication, je conseille de le contacter, n’étant pas sur que l’agent soit en capacité de donner une réponse claire.

de toute façon, utiliser le profil IJPREV et mettre la répartition si différente de silaé.

Bonjour,

Par contre bien vérifier la répartition salariale/ patronale de l’incapacité temporaire qui peut être différente de la répartition globale du taux.

La repartition c’est 57% PS et 43% PP 

visiblement la meme chose pour deces, incapacité temporaire, permanente etc...

Extrait Francis Lefebvre :

62180

C-I-21650 s.

Les allocations complémentaires aux IJSS sont soumises aux cotisations de sécurité sociale (CSS art. R 242-1, I-al. 2), mais seulement pour leur part financée par l'employeur (Lettre min. du 12-2-1973 ; Circ. Acoss 30 du 8-2-2007 ; Cass. soc. 26-4-1990 n° 87-15.023 D  : RJS 6/90 n° 524 ; 22-6-1995 n° 93-14.558 D  : RJS 8-9/95 n° 936) et affectée au risque « incapacité invalidité », à l'exclusion des autres risques (Cass. 2e civ. 9-5-2019 n° 18-16.878 F-D  : RJS 8-9/19 n° 521).

Parfois, on ne connait pas la répartition du risque « incapacité invalidité » et donc je prends la totalité des taux de prévoyance.

Oui merci je sais pour la repartition du risque en question et nous sommes bien sur 57 /43