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Bonjour,
Sur un dossier, un salarié est sorti en 2023, suite à une rupture conventionnelle. Nous n’avions pas traité 2023 et avons simplement importé des fichiers DSN.
La société et l’ex-salarié viennent de signer une transaction. Elle règle un litige lié à l’exécution du contrat.
Je veux calculer un bulletin post-emploi, mais le logiciel ne reprend rien, puisqu’en 2023, nous n’avions pas effectué les paies. Ce sont des bulletins fictifs créés par l’import de fichiers DSN.
Comment puis-je traiter ce cas svp ? Si je renseigne l’indemnité de rupture conventionnelle, en plus du montant de la transaction, la logiciel la remet sur le bulletin. De plus, il me soumet la transaction au forfait social à 30%, alors qu’on n’indemnise pas un litige lié à la rupture du contrat. 
Bref, je suis un peu perdu. Quelqu’un aurait une idée svp ?
Merci et bonne journée

Bonjour,

Sur les bulletins post emploi : c’est un peu du manuel...

Avez-vous renseigné le l’imposable de l’année de rupture ?

Oui j’ai renseigné le brut fiscal N-1
Si j’intègre dans la sortie, le montant de l’indemnité de rupture conventionnelle + l’indemnité transactionnelle, il me considère l’ensemble comme une indemnité de rupture conventionnelle soumise à FS à 30%.
Si je ne l’intègre pas, il m’exonère tout, mais l’attestation que je sors n’est pas bonne et je ne tient pas compte des deux PASS d’exonération, alors que si j’additionne l’indemnité de rupture d’environ 30K + les 66K d’indemnité transactionnelle, je dépasse 2 PASS.
Bref, le logiciel se perd un peu, comme il n’a aucun élément de la rupture renseigné sur 2023.
Merci

Bonsoir Thomas,

Les imports DSN “avant production” ne permettent pas d’intégrer toutes les informations.

Vous pouvez compléter des données via le menu “modification des bulletins importés DSN”, si l’information souhaitée est saisissable.

Dans votre cas, cela vous permet-il ensuite d’automatiser les impacts social/fiscal du complément lié à l’indemnité transactionnelle dans votre BP Post-Emploi ?

Bonjour et merci pour votre réponse. Cependant, dans modification des bulletins importés DSN, je ne vois aucune case pour intégrer une indemnité de rupture conventionnelle :’(
Merci

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