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Répondu

IRP AUTO et mandataire sans contrat


Bonjour,

J’ai un mandataire qui n’est pas rattaché à la CCN Automobile.

J’ai créé des cotisations capital fin de carrière, mutuelle, GSP, etc…. non rattaché à la CCN afin que les cotisations s’appliquent bien qu’au mandataire.

Quand je calcule les bulletins des agents de maîtrise qui sont rattachés à la CCN, les cotisations que j’ai crée pour le mandataire se mettent sur les bulletins des agents de maîtrise.

Avez-vous ce cas ? et est-ce que vous avez une solution ? car d’habitude se paramétrage n’a pas d’impact sur les salariés rattachés à une CCN.

Merci pour vos retours.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

 

En effet, la plupart du temps cela fonctionne.

Mais il arrive que si on mouvemente un taux hors CCN et que le libellé qui récupère ledit taux est exécuté dans un profil de cotisation et/ou dans une boucle et/ou que ledit libellé ne prévoit pas le RAZ pour des non mandataires, les autres salariés l’auront aussi.

Dans ce cas, vous pouvez faire un contrat complémentaire pour exclure les salariés des cotisations non souhaitées.

Bonne journée

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1 commentaire

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 4142 commentaires
  • Réponse
  • 1 février 2024

Bonjour,

 

En effet, la plupart du temps cela fonctionne.

Mais il arrive que si on mouvemente un taux hors CCN et que le libellé qui récupère ledit taux est exécuté dans un profil de cotisation et/ou dans une boucle et/ou que ledit libellé ne prévoit pas le RAZ pour des non mandataires, les autres salariés l’auront aussi.

Dans ce cas, vous pouvez faire un contrat complémentaire pour exclure les salariés des cotisations non souhaitées.

Bonne journée


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