Bonjour à tous,
Je rencontre un cas un peu particulier concernant l’articulation entre le maintien employeur et les IJ prévoyance.
Un salarié est en arrêt maladie depuis le 16 juin 2026. A cette date, il ne justifiait pas encore d’un an d’ancienneté et ne pouvait donc pas bénéficier du maintien employeur.
Cependant, la convention collective applicable prévoit que le salarié peut acquérir la condition d’ancienneté en cours d’arrêt. Dans mon cas, le salarié atteint un an d’ancienneté le 2 septembre 2026 : le maintien employeur se déclenche donc à compter de cette date.
Parallèlement, le contrat de prévoyance prévoit une intervention à compter du 91e jour d’arrêt, soit à compter du 14 septembre 2026.
Je me retrouve donc avec la situation suivante :
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du 16 juin au 1er septembre : IJSS CPAM uniquement ;
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à compter du 2 septembre : déclenchement du maintien employeur ;
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à compter du 14 septembre : intervention de la prévoyance alors que les droits au maintien employeur sont appliqués (je précise que le financement de la prévoyance est 100% PP)
Habituellement, dans mes dossiers, la prévoyance intervient à l’issue de la période de maintien employeur et prend donc le relais. Ici, du fait de l’acquisition de l’ancienneté en cours d’arrêt, les deux périodes se chevauchent.
Avez-vous déjà rencontré ce cas ? Comment doit-on articuler le maintien employeur et les IJ prévoyance à compter du 14 septembre ?
Merci par avance pour ceux qui pourront m’éclairer
Sandrine