Bonjour,
Je viens de reprendre un dossier BTP dans lequel figure une cotisation syndicat Pro FFB.
A l’audit du dossier, il s’avère que dans les bulletins, la base de cotisation est majorée de 1.1314 comme pour l’OPP BTP, alors que sur le bordereau d’appel CIBTP, la base est la même que celle des congés, non majorée.
Je ne trouve pas de réponse quant à savoir si je dois ou non majorer cette base, quel est la condition pour qu’elle le soit ?
Merci d’avance pour vos réponses.
Bonjour,
Sur le site de la CIBTP nous pouvons retrouver l’information :
La base de cotisation est uniquement sur les salaires bruts.
Cordialement,
Bonjour Puis-je rebondir sur votre demande, ma question est sur la contribution formation prof légal, dans le BTP, la base de cotisation doit elle être le brut ou bien le brut majorée de 11.5% ? merci pour vos retours.
Bonjour,
pour résoudre votre problématique, il suffit de décocher, dans la fiche société/questionnaire conventionnel/2-cotisation syndicale, le fait de majorer les assiettes pour CCP.
Bonne réception
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