Bonjour,
J’ai un mandataire en temps partiel thérapeutique.
Comment mettre cette absence sur le bulletin de paie pour faire par la suite l’attestation de salaire ?
Vous remerciant par avance pour vos retours,
S
Répondu
mandataire et temps partiel therapeutique
- Nouveau
Meilleure réponse par Cyril SOUDRY
Bonjour,
Un mandataire n’a pas d’heures donc pour les absences pas simple.
Passez l’absence qui va etre en commentaire sur le bulletin.
Et faites l’atttestation sur net-entreprises.
+2- Ambassadeur
- Réponse
Bonjour,
Un mandataire n’a pas d’heures donc pour les absences pas simple.
Passez l’absence qui va etre en commentaire sur le bulletin.
Et faites l’atttestation sur net-entreprises.
- Connaisseur
Bonjour,
Un mandataire n’a pas d’heures donc pour les absences pas simple.
Passez l’absence qui va etre en commentaire sur le bulletin.
Et faites l’atttestation sur net-entreprises.
Bonjour,
Quand vous dites “passez l’absence qui va être en commentaire” vous mettez l’absence moins via une régul de salaire par exemple ou vous modifié juste le montant du mandat social en laissant le commentaire de l’absence et indiqué le montant de l’absence correspondante sur l’attestation de salaire ?
Merci d’avance
- Ambassadeur
Bonjour,
Vous mettez l’absence pour calculer le bulletin comme cela vous aurez le montant pour établir l’attestation. Ensuite vous la supprimez , et si vous le souhaitez vous pouvez mettre un commentaire.
Mais pour un dirigeant cela n’est pas utile.
Cordialement
- Connaisseur
Bonjour,
Nous avons le cas d’un mandataire qui souhaite que la ligne d’absence temps partiel thérapeutique soit notée et déduite de son salaire.
Est-il possible de supprimer l’information NDCT présente sur sa fiche salarié pour le noter en 00 (code section de la catégorie du salarié pour la quotité de travail) et de cocher des horaires (coche :le salarié est soumis aux horaires par défaut de l’établissement)?
Merci d’avance.
- Ambassadeur
Bonjour,
Vous pouvez mettre la ligne en commentaire et diminuer son salaire brut
Cordialement
- Connaisseur
Pouvez-vous nous indiquer quelle serait l’incidence sur la suppression du code NDCT ?
Le plafond reste complet sur le mois même avec une absence maladie.
Merci d’avance.
- Connaisseur
Bonjour,
Merci pour votre réponse, nous avons sur un autre dossier un dirigeant sur lequel le code NCDT n’est pas indiqué.
Après vérification sur les rubriques DSN il est indiqué :
S21.G00.40.011 unité de mesure de la quotité de travail : 99
S21.G00.40.012 quotité de travail de référence de l’entreprise pour la catégorie de salarié : 0
S21.G00.40.013 quotité de travail du contrat : 0
S21.G00.40.014 modalité d’exercice du temps de travail : 99
S21.G00.53.001 Type 01 Travail rémunéré : (aucune information)
S21.G00.53.001 Type 02 Durée d’absence partiellement ou pas du tout rémunérée : (aucune information)
S21.G00.53.001 Type 01 unité 40 Travail rémunéré- jours calendaires pris en compte pour le PSS: 31
Ces informations paraissent cohérentes pour un mandataire social, pourrait-il y avoir d’autres informations à vérifier dans la DSN ?
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