Bonjour,
Sur un dossier dépendant de la convention collective de la métallurgie, voici le paramétrage effectué sur la prévoyance cadre :
Et la fiche paramétrage DSN :
Nous avons ce message dans la colonne “Aide” mais ne comprenons pas pourquoi
Problème : En DSN la tranche A (code type 11) est envoyée en tranche C (code type 14)
Nous avons essayé en mettant les codes libellés dans libellé de cotisation en plus : Ne fonctionnait pas.
En les mettant seulement dans la colonne “libellé de cotisation” cela semble fonctionner, une explication à nous apporter pourquoi cela ne fonctionne pas en renseignant la deuxième colonne ?
Pour effectuer les régularisations depuis 01/2025, j’ai coché les mois dans “options de calcul”, cela semble bien annuler les Tranche C par période mais ne les mets pas en positif en code type 11 dans l’aperçu par bloc.
Cependant, cela semble ok en regardant dans le coeur de la DSN.(voir ci-après exemple en 01/2025)
Anomalie connue ?
Merci d’avance
