J’ai un salarié CADRE en forfait jour qui est en mi-temps thérapeutique depuis le 16/02/2024. Je lui ai fait un avenant de changement de temps de travail, et ,ai saisi dans l’activité, le mi-temps thérapeutique.
Son salaire de base en forfait a été ramené à un salaire mensuel heures, sur la base de 151,67 heures.
Sus son deuxième BS du mois concernant le mi-temps thérapeutique, le taux horaire de son salaire de base pour une durée de 75,83 heures est doublé, ce qui fait apparaitre un montant de salaire de base qui correspond au temps plein, puis une deuxième lige indiquant le temps partiel à 50% au même taux doublé, apparait en moins.
Je ne comprends pas la logique de la méthode.
Avez vous déjà eu ce cas?
Je ne voudrais pas qu’en cas de reprise du temps de travail en forfait jour, que le salarié réclame un salaire 2 fois plus élevé.
Merci pour votre aide.
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Bonjour,
Pourquoi l’horaire de base est à 75.83 ? Il n’est pas cadre forfait temps plein ?
Est-ce que vous pouvez montrer son paramétrage paie pour le salaire ?
Bonjour,
Pourquoi vous avez 2 BS et pas un seul avec l’absence pour mi-tps ?
Pouvez-vous nous montrer votre paramétrage ?
Bonjour, ce salarié est cadre en forfait jour. j’ai du faire un changement administratif dans la fiche du salarié pour suspendre le forfait jour et le mettre en horaire mensuel.
Ci- après la fiche salarié pour la première quinzaine du mois en forfait jour et la fiche salarié pour le reste du mois en mi temps thérapeutique
Votre erreur est de l’avoir mis à 75.83 heures pour moi. Il est à 151.67 avec une déduction entrée de moitié, puis la moitié du reste en temps partiel thérapeutique.
Bonjour,
pour moi il demeure sur un forfait en jours mais en plafond réduit, ex si le forfait jours est de 218 jours, je partirai sur 109 jours (attention recalculer l’acquisition des jours de repos en fonction des jours travaillés) donc faire avenant sur cette base avec pro rata de la rémunération
Je ne l’ai pas passé à 75,83 heures, c’est en saisissant le mi-temps thérapeutique dans l’activité avec une quotité de 50%, que les 75,83heures apparaissent.
Est-ce à dire qu’il ne faut pas indiquer la quotité de 50% du temps partiel?
non dans ce cas il faut modifier la fiche en indiquant les jours travaillés, modifier la rem et faire l’attestation sur le salaire perdu...
Bonjour,
pour moi il demeure sur un forfait en jours mais en plafond réduit, ex si le forfait jours est de 218 jours, je partirai sur 109 jours (attention recalculer l’acquisition des jours de repos en fonction des jours travaillés) donc faire avenant sur cette base avec pro rata de la rémunération
Le problème est comment appliquer un temps de travail horaire de 17,50 par semaine à salarié qui est en forfait jour? comment définir le nombre d’heures correspondant à une journée ou une semaine de travail?
il n’y a pas d’heure vous le laissez paramétrer en FJ en indiquant les jours travaillés dans la semaine, ex le lundi, mardi et mercredi…. vous modifiez la rém par rapport ai nombre de jours correspondant puis faites l’attestation sur la perte de salaire
attention il faudra activer la méthode pour le pro rata des absences si d’autres absences (hors mi temps)297
Je mettrai un bémol et je comprends pourquoi @Marie Edith VIARD l’aurait paramétré comme ça
“Si, au contraire, le temps partiel thérapeutique s’effectue sous la forme d’une diminution du nombre d’heures de travail journalières, le maintien du salarié en forfait jours n’est pas possible. Il est nécessaire que le salarié renonce temporairement à sa convention de forfait en jours pour s’orienter vers un temps partiel classique, formalisé par un avenant.”
Ce qui expliquerait votre paramétrage
et comment vous gérez les de repos (le salarié s’en trouve lésé)… pour moi le mi temps thérapeutique ne remet en cause l’autonomie de la personne donc le forfait jour...
et comment vous gérez les de repos (le salarié s’en trouve lésé)… pour moi le mi temps thérapeutique ne remet en cause l’autonomie de la personne donc le forfait jour...
C’est ce que préconise l’expert juridique. Tout dépend de la forme d’expression du temps partiel thérapeutique.
Je mettrai un bémol et je comprends pourquoi @Marie Edith VIARD l’aurait paramétré comme ça
“Si, au contraire, le temps partiel thérapeutique s’effectue sous la forme d’une diminution du nombre d’heures de travail journalières, le maintien du salarié en forfait jours n’est pas possible. Il est nécessaire que le salarié renonce temporairement à sa convention de forfait en jours pour s’orienter vers un temps partiel classique, formalisé par un avenant.”
Ce qui expliquerait votre paramétrage
Tout à fait
merci
Je suis d’accord avec @sofiak, je le laisserai en forfait jour pour ma part et je ne ferais pas 2 bulletins mais seulement un seul avec une diminution de la rémunération du fait du temps partiel.
J’opte pour la même chose que @sofiak
Peu importe la répartition de son temps, un forfait jour s’organise “comme il le veut”, la répartition du temps n’a pas forcément besoin d’être spécifié et du coup, c’est juste son nombre de jour qui diminue sur la période mais il reste bien en forfait jour
Peu importe la répartition de son temps, un forfait jour s’organise “comme il le veut”, la répartition du temps n’a pas forcément besoin d’être spécifié et du coup, c’est juste son nombre de jour qui diminue sur la période mais il reste bien en forfait jour
Ci-joint un article des liaisons sociales (même réponse que le site SVP)
et comment vous gérez les de repos (le salarié s’en trouve lésé)… pour moi le mi temps thérapeutique ne remet en cause l’autonomie de la personne donc le forfait jour...
C’est ce que préconise l’expert juridique. Tout dépend de la forme d’expression du temps partiel thérapeutique.
Je n’ai pas compris ce que vous voulez dire par la forme d’expression du temps partiel thérapeutique.
Quand à la lésion du salarié pour ces jours de repos, voulez vous dire que si le salarié renonce temporairement à sa convention de forfait, les jours de repos (RTT) sont quand même acquis?
@Marie Edith VIARD Ca dépend de comment la prescription médicale est rédigée. Mon expression n’était pas très claire sur la forme, j’avoue (un peu d’humour en ce vendredi est nécessaire)
Peu importe la répartition de son temps, un forfait jour s’organise “comme il le veut”, la répartition du temps n’a pas forcément besoin d’être spécifié et du coup, c’est juste son nombre de jour qui diminue sur la période mais il reste bien en forfait jour
Le problème, la sécurité sociale se base sur le nombre réel d’heures travaillées comme base pour le paiement des IJ, comment ne pas indiquer les heures de travail sur la grille horaire du salarié?
@Marie Edith VIARD Ca dépend de comment la prescription médicale est rédigée. Mon expression n’était pas très claire sur la forme, j’avoue (un peu d’humour en ce vendredi est nécessaire)
La prescription de la médecine du travail précise, 17heures 30 de travail par semaine, pas plus de 5 heures par jours non consécutifs
Oui donc vous n’avez pas le choix que d’exprimer le temps partiel en heures.
Bon par contre je ne comprends pas qu’en saisissant l’absence temps partiel, ça vous proratise les heures du salaire de base.
Vous pouvez montrer comment vous avez paramétré les heures de l’emploi deux puis l’absence ?
Peu importe la répartition de son temps, un forfait jour s’organise “comme il le veut”, la répartition du temps n’a pas forcément besoin d’être spécifié et du coup, c’est juste son nombre de jour qui diminue sur la période mais il reste bien en forfait jour
Ci-joint un article des liaisons sociales (même réponse que le site SVP)
Merci pour le lien, c’est un article que j’ai déjà lu. L’article indique bien qu’il y a deux options dont la suspension du forfait jours, mais quid des repos?
Oui donc vous n’avez pas le choix que d’exprimer le temps partiel en heures.
Bon par contre je ne comprends pas qu’en saisissant l’absence temps partiel, ça vous proratise les heures du salaire de base.
Vous pouvez montrer comment vous avez paramétré les heures de l’emploi deux puis l’absence ?
Oui vous avez mal paramétré votre temps de travail
Mettez 7h par jour, c’est votre temps partiel qui doit proratiser votre temps complet.
Vous devez mettre une absence temps partiel de 50% sur une semaine, et vous aurez alors 17..50 heures de temps partiel thérapeutique au bon taux horaire
Oui vous avez mal paramétré votre temps de travail
Mettez 7h par jour, c’est votre temps partiel qui doit proratiser votre temps complet.
Vous devez mettre une absence temps partiel de 50% sur une semaine, et vous aurez alors 17..50 heures de temps partiel thérapeutique au bon taux horaire
Effectivement ca semble logique, je teste est vous tiens informé. Merci
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(un peu d’humour en ce vendredi est nécessaire)
