Skip to main content

MNS et réintégration fiscale forcée


Forum|alt.badge.img+1

bonjour,

je lis ça sur la mise à jour Sem 04 : 

Correction du comportement du MNS en cas de cotisations prévoyance .NE : Cette mise à jour vise à aligner le traitement des cotisations prévoyance.NEmutuelle.NE avec celui de la RNF.

Désormais, les cotisations non exonérées ne seront pas intégrées dans le calcul de la RNF et ne figureront pas non plus dans le MNS, garantissant ainsi une cohérence entre les deux.

Aucune régularisation automatique n’est prévue. Utiliser le profil REGMNS si besoin de régulariser.

 

Nous avons utilisé sur des mutuelles complexes à paramétrer le forçage de la réintégration fiscale (en bas à droite), à priori, ça n’est pas pris en compte dans le nouveau calcul du MNS ​@Anthony Petit 

 

12 commentaires

Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • February 20, 2025

@Anthony Petit désolée de vous solliciter encore pour ceci, mais depuis 2023 j’envoie des tickets à l’assistance, et je n’ai jamais eu aucun retour là dessus.

Pouvez vous indiquer vos sources  pour la modification de comportement de Silae ? il a toujours été précisé partout que les parts salariales des mutuelles collectives étaient déduites du MNS, sans tenir compte du caractère obligatoire ou facultatif ; c’était pas équitable, mais c’était comme ça. Pourquoi un revirement ?

Si la modification est avérée, alors il ne suffit pas que Silae réintègre les .NE puisqu’on peut forcer des réintégrations par ailleurs…. mais il suffirait de rajouter une zone dans le paramétrage des cotisations, après “réintégration fiscale” et “réintégration sociale” mettre “réintégration MNS” et hop, le tour est joué

sur certains dossiers avec des options 1-2-3-4 et conjoint/pas conjoint 1 enfant/2enfants/pas d’enfant… je ne peux pas avoir 50 contrats complémentaires sur ma fiche salarié….


Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • February 27, 2025

Une réponse de Silae ? 


Je suis


Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • March 11, 2025

Silae, ​@Anthony Petit 

il est urgent qu’une réponse soit apportée, il va finir par y avoir des pbs avec les salariés et la CAF. Depuis l’invention du MNS je sollicite l’assistance et toujours rien…. 

 


Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • March 18, 2025

Silae, ​@Anthony Petit

toujours aucune réponse, c’est choquant 


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+3
  • Community Manager
  • March 18, 2025

Bonjour ​@Sylvia VATINEL

Désolé pour la réponse tardive. Un sujet est en cours sur les cotisations .NE et MNS
Je me renseigne et reviens vers vous.


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+3
  • Community Manager
  • March 18, 2025

Pour information, j’ai relancé les équipes sur le sujet.

Je reviens vers vous dès que j’ai plus d’informations.


Forum|alt.badge.img+1

Pour information, j’ai relancé les équipes sur le sujet.

Je reviens vers vous dès que j’ai plus d’informations.

@Anthony Petit toujours aucun retour, je n’ai pas les mots (par politesse) pour exprimer ce que je ressens


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+3
  • Community Manager
  • July 21, 2025

Bonjour,

Nous vous informons que nous livrons mardi 22/07/25 l'inversement du traitement par défaut des libellés .NE : Déduction de la part salariale des cotisations non exonérées dans le MNS


Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • July 21, 2025

Bonjour,

Nous vous informons que nous livrons mardi 22/07/25 l'inversement du traitement par défaut des libellés .NE : Déduction de la part salariale des cotisations non exonérées dans le MNS

bonjour et merci ​@Anthony Petit 

y aura t il une régularisation rétroactive du calcul ?


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+3
  • Community Manager
  • July 21, 2025

Bonjour,

Il n’y aura pas de régularisation automatique. 
Il conviendra d’utiliser le profil REGMNS pour corriger les bases


Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Ambassadeur
  • July 21, 2025

Bonjour,

Il n’y aura pas de régularisation automatique. 
Il conviendra d’utiliser le profil REGMNS pour corriger les bases

ça c’est moins bien…. beaucoup moins bien 😶