Bonjour à tous,
Sur un dossier repris au 01/2026, le client nous informe d’une procédure prud’hommale à traiter pour une salariée dont il n’avait pas informé son précédent cabinet. De ce fait, ces derniers avaient continué à faire des bulletins normalement à la salariée car ils n’avaient supposément pas reçu d’information de la part du client et n’étaient pas au courant du jugement et donc de sa sortie à faire.
Nous avons reçu les comptes rendus prud’hommaux, tous datés de 2025, qui indiquent que la salariée doit sortir au 28 novembre 2025, mais des bulletins ont été fait normalement pour novembre et décembre avec un salaire comme si elle avait travaillé normalement. Le dossier a été repris via un import de DSN et nous n’avons donc pas la possibilité de modifier les bulletins car il ne s’agit pas de l’export silae. Après être passé en montage pour tenter certaines manœuvres, nous sommes bloqués car, en dsn, silae fait un recalcul sur les bulletins de tous les salariés du mois en montage : comme les bulletins ne comportent pas de cotisations (car les bulletins importés n’ont que le brut, le net imposable et le net payé), silae comprend qu’il n’y a aucune ligne de cotisation et donc que cela doit être régularisé par rapport à la DSN qui avait été transmise et qui en contenait, nous avons donc des montants négatifs pour toutes les caisses à tort.
Avez-vous déjà dû régulariser des bulletins que vous n’aviez originellement pas en production et si oui comment avez-vous procédé pour que tout se déclare correctement en DSN ? Nous pensons également au fait que, puisque les évènements se rapportent exclusivement à la période de 2025 dont nous n’avions pas la gestion, l’ancien cabinet peut en être responsable et serait donc tenu de les régulariser. Cependant, nous devons tout de même sortir la salariée de notre côté et eux n’ont pas les bulletins de janvier et février que nous avons fait, tout reste donc bloqué d’une certaine manière. Une autre solution serait de refaire les bulletins pour l’ensemble des salariés depuis novembre pour que tout se déclare correctement sans recalcul négatif, mais cela veut dire refaire 4 mois de bulletins, dont des salariés sortis, et avec les taux PAS non à jour si certains en avait, c’est donc assez risqué également
Merci d’avance pour vos retours