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Modulation en HCR - régul d'heures


Bonjour,

Comment effectuer une retenue d’heures à l’occasion d’une rupture anticipée d’un cdd saisonnier en modulation (HCR)?

Le mois dernier la salariée n’a pas effectué le bon nombre d’heures prévu par son contrat du fait de la modulation.

Ce mois-ci la salariée met fin à son contrat alors comment faire la régul des heures réellement effectuées sur le bulletin de salaire ?

D’avance merci !

4 commentaires

Bonjour,

J’ai le même problème, avez vous trouvé une solution ?

Bonne journée


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  • 18 septembre 2024

Bonjour,

Nous avons effectivement trouvé une solution.

Allez dans la rubrique HEURES du menu de droite.

Ensuite vous sélectionnez AJOUTER UNE COLONNE

Et dans le filtre ajoutez la fonction : HMOD1 pour déduire le reliquat du nombre d’heures non effectuées après avoir au préalable décompté les jours d’absence.

Bonne journée


Bonjour,

 

J’ai un compteur de modulation qui avait été mis en place par Silaé avec une saisie d’activité donc je n’avais pas la rubrique d’heures mais je suis allé dans la fiche salarié décocher saisie d’activité journalière et j’ai fait comme cela aussi, mais en revanche cela m’a pas mis mon compteur de modulation à jour mais bon, un jour Silaé répondra.

Merci pour votre retour

Bonne journée

 


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  • 27 juin 2025

Bonjour, 

D’après l’article 9 de l’avenant 19 de la CCN HCR: 

“lorsqu'un salarié n'a pas accompli la totalité de la période de référence du fait de son entrée ou départ de l'entreprise au cours de cette période, sa rémunération est régularisée sur la base des heures effectivement travaillées au cours de la période de travail par rapport à l'horaire hebdomadaire moyen sur cette même période, dans le respect des articles L. 3252-2L. 3252-3 et de leurs textes d'application”

J’ai envoyé une demande à l’assistance pour m’aider à régulariser des heures en respectant cette disposition conventionnelle. 

Ils m’ont répondu d’utiliser le libellé K06 Saisie sur salaire en modifiant l’intitulé du libellé. 

Je ne suis pas fan de cette solution, mais je n’ose pas non plus faire comme vous et “déduire des heures non réalisées “….. je m’interroge…. 

Pouvez vous me donner vos certitudes sur la bonne réalisation de cette sortie. 

Pour rappel le planning de modulation a été fait,  on est encore dans la période basse, le salarié demande une rupture d’un commun accord avant le début de la période haute, il y a donc bien évidement des heures non réalisées / heures payés( basées sur la moyenne) 

Je lis beaucoup de modèle d’accord de modulation en HCR, où ils ont simplifier ce casse tête, en indiquant que les heures non réalisées ne sont pas déduites au salarié, je pense peut être en faire de même ….

Merci pour les infos :) 

Perrine 

 


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