Bonjour , j’ai trouvé cette information mais pas pour autant que je trouve le chemin pour forcer … Ah oui vu sur la communauté il y a des retours il faut aller dans paramétrage fonction calcul

► Régularisation automatique cotisation ADSPL : Déclenchement en automatique d'une régularisation de cotisation ADSPL (TC123 pour code Naf dédié ou TC120 pour CCN F005/F008/P023 pour code Naf dédié) pour l'année 2024 lorsque les cotisations n'ont pas été appliquées sur l'année.

Possibilité via un INIT-TC120 / INIT-TC123 :

• De forcer le déclenchement de la régul en indiquant "RegulTC120 = False" / "RegulTC123 = False"
• De forcer le non déclenchement de la régul en indiquant "AnnulRegulTC120 = False" / "AnnulRegulTC123 = False"

Bonjour,

Vérifiez avant ici si votre code NAF n’est pas concerné par la cotisation ADSPL:

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000045123184

Bonjour,

Réponse à Julie : j’ai testé cette solution mais la régularisation reste. Je ne sais pas comment m’en sortir …

Je suis à l’écoute de toute piste !!!

Merci d’avance !

Bonjour Denis,

Nous avons la même chose et en fait cette contribution s’applique pour les professions libérales.
Si vous n’êtes pas concernés, vous pouvez aller dans :

Paramétrage / Cotisations / Taux applicables au dossier

puis filtrer code nature ATCS

Chercher la rubrique T123 (ou T123.1 chez moi) et mettre le taux à 0.

Normalement cela devrait vous annuler la cotisation + les réguls.

Dites moi si cela à marché.

Nathalie

Bonjour,

Pour annuler la régularisation, il faut mettre dans la fonction calcul INIT-TC123 : 

AnnulRegulTC123 = true

Puis mettre le taux à 0 si vous ne souhaitez pas l’appliquer

Top nickel ! Ca marche !

Merci beaucoup

Sophie Chevalier