Bonjour, 

Je dois faire des bulletins de participations “versées hors bulletin”.

L’année dernière avec le module 2 mes bulletins ressemblait à cela :

La rubrique K39 permettait de “neutraliser” la CSG qui avait déjà été payée par le prestataire de gestion.

L’impôt à la source était à 0 car ce même prestataire était censé déclarer également le PAS du salarié.

Nous savons qu’ils ont eu une tolérance fiscale pour 2023 et c’était donc au salarié de gérer la déclaration de la participation aux impôts.

Cette année j’ai besoin de faire le même bulletin mais avec le nouveau module je ne peux pas avoir la rubrique K39. De plus, la rubrique impôt sur le revenu est alimentée. Cette dernière me dérange moins car il faut bien que la participation soit déclarée aux impôts mais jje comprends pas pourquoi je ne peux pas faire un bulletin avec la csg neutralisée.

Avez-vous des solutions ?

Par avance merci pour votre aide.