Bonjour,
Je dois procéder ce mois-ci au paiement uniquement d’heures de préparation pour une salariée démissionnaire.
Pouvez-vous m’indiquer la marche à suivre ?
Merci par avance pour votre aide.
Bonne journée,
Réponse
Organise de formation : heures de préparation
- Nouveau
Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX
Bonjour,
dans les notice SILAE :
📌 À noter : CCN F005
Pour ne pas appliquer le calcul de la base forfaitaire, ne pas utiliser les cas particuliers relatifs aux formateurs occasionnels.
Dans ce cas, c’est le fait de choisir le code "Occasionnel" dans la fiche Salarié qui génère les saisies de vacations dans les éléments variables.
Dans le questionnaire conventionnel de la fiche Salarié, cocher "La précarité est incluse dans le montant de la vacation" et "Ne pas pratiquer l'assiette forfaitaire" pour ne pas pratiquer l'assiette forfaitaire afin d'éviter la régularisation des cotisations en cas de dépassement systématique de la limite de 30 jours par an.
Il est également possible d’utiliser le profil SDBFORMAT permettant d’afficher dans le bulletin la rémunération des heures FFP (heures de face-à-face pédagogique) et des heures PRAA (heures de préparation-recherche et autres activités) des formateurs en CDI intermittent et des autres formateurs.
📚 Voir la fiche Profil SDBFORMAT – Affichage des heures FFP et PRAA des formateurs.
Cordialement
- Ambassadeur
- Réponse
Bonjour,
dans les notice SILAE :
📌 À noter : CCN F005
Pour ne pas appliquer le calcul de la base forfaitaire, ne pas utiliser les cas particuliers relatifs aux formateurs occasionnels.
Dans ce cas, c’est le fait de choisir le code "Occasionnel" dans la fiche Salarié qui génère les saisies de vacations dans les éléments variables.
Dans le questionnaire conventionnel de la fiche Salarié, cocher "La précarité est incluse dans le montant de la vacation" et "Ne pas pratiquer l'assiette forfaitaire" pour ne pas pratiquer l'assiette forfaitaire afin d'éviter la régularisation des cotisations en cas de dépassement systématique de la limite de 30 jours par an.
Il est également possible d’utiliser le profil SDBFORMAT permettant d’afficher dans le bulletin la rémunération des heures FFP (heures de face-à-face pédagogique) et des heures PRAA (heures de préparation-recherche et autres activités) des formateurs en CDI intermittent et des autres formateurs.
📚 Voir la fiche Profil SDBFORMAT – Affichage des heures FFP et PRAA des formateurs.
Cordialement
- Nouveau
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour.
Ma question porte précisément sur le profil SDBFORMAT, actuellement appliqué à ma salariée. Cependant, le bulletin ne se calcule pas lorsque je saisis uniquement des heures de préparation.
Avez-vous déjà rencontré ce cas ?
Bonne journée.
- Ambassadeur
Non j’ai toujours eu des FFP.
mais normalement les FFP sont calculées sur l’horaire contractuel. vous avez quoi de renseigné en fiche salarié ?
Bienvenue
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