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Bonjour,

Excusez moi mais je ne trouve pas le sujet.

J’ai un client qui s’apprête à embaucher une salariée pour s’occuper de son domaine. La particularité est qu’il ne va la “rémunérer” qu’en avantage en nature logement (évaluation au réel pour respecter le SMIC).

Cependant, j’ai beau retourner le logiciel dans tous les sens, je n’arrive pas à paramétrer un bulletin en ne déclenchant uniquement que la part patronale. Il y a toujours des cotisations salariales qui s’appliquent.

le seul sujet que j’ai pu trouver concernait l’exonération des charges salariales dans la DSN mais pas comment le paramétrer dans le logiciel.

Pouvez-vous m’indiquer la marche à suivre svp ?

Je vous remercie par avance de votre aide précieuse.

Bien cordialement,

Hélène

Bonjour. 

SILAE fonctionne correctement pour ce cas. 

Seules les cotisations salariales de sécurité sociale (c’est à dire URSSAF) ne sont pas dues selon les textes.

Même problématique avec un mandataire sans rémunération mais avec un avantage en nature véhicule.

Si on applique cette règle, on se retrouve alors avec un salaire net négatif . quelqu’un a t-il une vraie solution ( part salariale = 0)?

merci

 

Bonjour @Christèle GARNIER 

J’ai le même cas, un dirigeant sans rémunération mais avec un avantage en nature et pourtant il y a bien des cotisations salariales qui se déduisent avec un net négatif.

@Agnès DULUC @Hélène POUTRELLE avez-vous pu avoir un retour ?

Merci d’avance.

Bonjour @BORRACCINO Angélique 

Avez vous une rémunération dans la ligne salaire de base ?
Dans mon cas, cette ligne apparait à 0 €. Je n’ai pas de cotisation URSSAF qui se déclenche.

@Christèle GARNIER 

Bonjour,

La ligne salaire de base est à 0 mais j’ai fait un test, si j’enlève les heures dans la fiche salarié, les cotisations salariales Urssaf disparaissent bien, il n’y a que la retraite et la prévoyance.

Merci beaucoup pour votre aide.

 

 

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