Bonjour,
le contrat frais de santé se compose de la cotisation isolée, obligatoire, 50/50 (PS278)
en option on a couple ou famille (PS278.NE)
La cotisation couple par exemple est composée de isolée + option couple.
seulement Malakoff considère ce montage comme une anomalie :
“Malgré notre mail du 8 juin dernier, nous constatons que les données relatives au code option (rubrique S21.G00.70.004) ne sont pas conformes au choix individuel de votre salariée.
Un seul code option doit être indiqué selon la situation du salarié (ISO ou CPL ou FAM).
Or, la salariée …. Julie affiliée en structure de cotisation FAMILLE est déclarée sur deux lignes : une ligne avec le code option FAM et une ligne avec le code option ISO.
Nous vous rappelons que ce paramétrage a une incidence sur la qualité de la ventilation de vos cotisations, et du recouvrement de vos cotisations”.
avez-vous une idée de paramétrage ?
