Bonjour,
J’ai une société avec 2 établissements, l’un avec une CCN et l’autre sans (application du code du travail), ils ont chacun des contrats de prévoyance et mutuelle différents avec des taux et des options différentes pour des salariés ayant un statut non cadre.
Comment peut-on paramétrer les fiches de paramétrages, contrats complémentaires et taux de cotisations spécifiques dans ce genre de situation ?
En vous remerciant de votre aide.
Bonjour
Vous paramétrer votre CCN en fiche société.
Vous créer vos deux etablissements
Lors de la création des salariés, vous n’attribuez pas de convention aux salariés présents sur l’ETAB ss CCN
Ensuite il vous faudra paramétrer les organismes par établissement et non par société .
Concernant les taux , vous ne renseignez rien ici pour celui qui applique le code du travail
Cela fonctionne très bien .
Bien à vous
Merci de votre retour rapide. J’ai repris votre cheminement et cela fonctionne pour la mutuelle mais sur la salariée de l’établissement avec CCN, il m’applique les 2 prévoyances, dois-je créer un contrat complémentaire prévoyance ?
Merci
Oui
2 organismes de prévoyance
2 taux prévoyance
C’est le cas j’ai deux organismes avec les taux distincts affectés sur les fiches de paramétrage.
Je vous joins des captures des taux, des organismes et du bulletin de la salariée avec CCN sur lequel s’applique les 2 prévoyances.
Merci
C’est étrange.
Essayez alors de créer un contrat complémentaire effectivement
Pour dispenser les salariés avec CCN
Bien à vous
C’est bon en créant le contrat complémentaire, cela fonctionne.
Encore merci de votre aide et bonne fin de journée
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