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Bonjour,

 

Un de mes clients dépendant de la CCN Cabinets Médicaux n’applique pas la même base de calcul pour la prime d’ancienneté.

 

5 établissements sont sur le salaire minimum conventionnel et 3 établissements sont sur le salaire de base.

 

Comment paramétrer la D01 pour qu’elle se calcule selon la règle applicable par établissement ? 

 

Merci par avance,

Bonjour,

Avez-vous vérifié que le traitement dans chaque entité doit-être la même ? Vérifier si c’est légal. 

Vérifier dans un premier temps dans votre fiche établissement s’il y a un questionnaire conventionnel par établissement ou pour l’entreprise complète.

Cordialement,

Ashley T.


Bonjour,

 

C’est une volonté de l’employeur qui rachète plusieurs cabinets et qui les intègre dans la même structure juridique.

Il convient de maintenir les usages de chaque établissement dans l’attente d’une homogénéisation. 

Le questionnaire société intègre bien cette différence mais il faut modifier la coche avant chaque bulletin et cela ouvre beaucoup trop de risque d’erreur. 

 

Merci,


Bonjour ,

Dans ce cas de figure, il est surtout nécessaire de maintenir à tous les salariés, le calcul le plus favorable...et donc un calcul unique pour tous les Etablissements.

Sinon, vous pouvez faire une demande sur Onbording pour obtenir un paramétrage spécialement conçu pour votre dossier.

Bon courage, 


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