Paritarisme - Architectures (entreprise)

Bonjour,

Effectivement l’ADSPL appelle une contribution pour le Code NAF71.11Z.

Mais est-ce normal d’avoir les contributions ?

L’une est collectée par l’OPCO EP (financement) et l’autre l’ADSPL (développement) ?

@Aurélie92 avez vous trouvé des informations ?

Merci

bonjour,

je suis dans le même cas concernant les 2 cotisations TX120 et TC 123.

dois je faire cotiser les 2?

merci pour votre retour. 

Bonjour à vous 2, ​@Anthony Petit et ​@JOCELYNE LACOUX , 

j’ai récupéré un dossier architecture. suis en train de faire la démarche auprès de l’opco et la fameuse ADSPL de 0.04%.

question : concernant la TC001 = le mandataire est exclu ou pas de cette cotisation de 0.48%? j’avais cru comprendre que normalement le mandataire cotise à cette contribution, quand est il exactement svp? Angélique

Bonjour Angélique,

Le mandataire est inclus

Bonne fin de journée et de semaine

Bises

Bonjour Jocelyne, merci beaucoup pour ce retour, bonne journée et semaine, biz Angélique

bonjour,

est ce que la cotisation ADSPL est à conserver sur les dossiers architecture ou faut il la supprimer,

si oui comment

merci d’avance

Bonjour, personnellement dossier architecture et j’ai de l’ADSPL sous 7111Z

ensuite envoyer un message via le site de l’organisme pour savoir si cette cotisation est à payer ou pas. et ensuite si non, voir pour neutraliser la cotisation, a suivre. c’est ce que j’ai fait quand doute pour d’autres dossiers

Cette cotisation apparait dans la prévoyance, comment faire pour la remonter dans OPCO ?

Ainsi que TX120 ET TX123 TC123

​@SANDRINE LAURENT 

c’est la TX120 / 0.11% qu’il faut enlever de la prévoyance M.Humanis, création d’un organisme fictif (validé par l’assistance silaé)

la Tc123 doit etre dans autres charges à 0.04%, je n’ai pas la TX123

​@SANDRINE LAURENT 

ok pour vous? bonne journée