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Répondu

Paritarisme - Architectures (entreprise)


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Bonjour,

Ce mois-ci, j’ai un libellé TC123 au taux de 0.04% qui apparait sur les bulletins, alors que j’ai déjà le taux TX120 au taux de 0.11%.

 

Pourquoi ce taux à 0.04%? Comment le supprimer?

Merci

Meilleure réponse par SOLENN PUYFAGES

Bonjour,

je pense qu’il s’agit de la mise à jour de la cotisation adspl

Bonne journée

6 commentaires

Bonjour,

je pense qu’il s’agit de la mise à jour de la cotisation adspl

Bonne journée


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  • Connaisseur
  • September 12, 2024

Bonjour,

Effectivement l’ADSPL appelle une contribution pour le Code NAF71.11Z.

Mais est-ce normal d’avoir les contributions ?

L’une est collectée par l’OPCO EP (financement) et l’autre l’ADSPL (développement) ?

@Aurélie92 avez vous trouvé des informations ?

Merci


  • Connaisseur
  • March 6, 2025

bonjour,

je suis dans le même cas concernant les 2 cotisations TX120 et TC 123.

dois je faire cotiser les 2?

merci pour votre retour. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 19, 2026

Bonjour à vous 2, ​@Anthony Petit et ​@JOCELYNE LACOUX , 

j’ai récupéré un dossier architecture. suis en train de faire la démarche auprès de l’opco et la fameuse ADSPL de 0.04%.

question : concernant la TC001 = le mandataire est exclu ou pas de cette cotisation de 0.48%? j’avais cru comprendre que normalement le mandataire cotise à cette contribution, quand est il exactement svp? Angélique

 


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Bonjour Angélique,

Le mandataire est inclus

Bonne fin de journée et de semaine

Bises


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • February 23, 2026

Bonjour Jocelyne, merci beaucoup pour ce retour, bonne journée et semaine, biz Angélique