Bonjour,

Soit sans fiche société, dans la partie questionnaire conventionnelle, si y a un choix pour le pas appliquer le prévoyance conventionnelle, soit en créant dans paramétrage, cotisations, taux, vous créez les mêmes libellés de taux que silaé fait ressortir dans le bulletin en forçant le taux à 0.

Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicables au dossier, et mettre la cotisation à 0 sur la cotisation qui n’est pas due.

Merci pour vos réponses, j’ai pu faire ce que je souhaitais avec vos indications.

Si je souhaite revenir au taux conventionnel par la suite, je dois le rentrer à la main ou y a t’il une manip à faire pour demander l’application des taux conventionnels ? J’ai vu qu’en remettant à la main le taux conventionnel, la ligne du taux restait jaune (niveau Dossier) et non bleue (Base conventionnelle).

Si vous souhaitez revenir au taux conventionnel, vous retournez dans Paramétrage/Cotisations/Taux et vous “Supprimer le taux” dans la colonne tout à droite.