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Répondu

Pas de contrat de prévoyance - Suppression cotisation


Bonjour, mon client n’a pas souscrit de contrat de prévoyance. Silae ajoute automatiquement la ligne de cotisation sur le bulletin, comment la supprimer ? Merci par avance de votre retour.

Meilleure réponse par JESSICA LOUP

Bonjour,

Soit sans fiche société, dans la partie questionnaire conventionnelle, si y a un choix pour le pas appliquer le prévoyance conventionnelle, soit en créant dans paramétrage, cotisations, taux, vous créez les mêmes libellés de taux que silaé fait ressortir dans le bulletin en forçant le taux à 0.

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4 commentaires

  • Connaisseur
  • 34 commentaires
  • Réponse
  • 16 avril 2024

Bonjour,

Soit sans fiche société, dans la partie questionnaire conventionnelle, si y a un choix pour le pas appliquer le prévoyance conventionnelle, soit en créant dans paramétrage, cotisations, taux, vous créez les mêmes libellés de taux que silaé fait ressortir dans le bulletin en forçant le taux à 0.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 5401 commentaires
  • 16 avril 2024

Bonjour,

Vous pouvez aller dans les taux applicables au dossier, et mettre la cotisation à 0 sur la cotisation qui n’est pas due.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • 16 avril 2024

Merci pour vos réponses, j’ai pu faire ce que je souhaitais avec vos indications.

Si je souhaite revenir au taux conventionnel par la suite, je dois le rentrer à la main ou y a t’il une manip à faire pour demander l’application des taux conventionnels ? J’ai vu qu’en remettant à la main le taux conventionnel, la ligne du taux restait jaune (niveau Dossier) et non bleue (Base conventionnelle).


Si vous souhaitez revenir au taux conventionnel, vous retournez dans Paramétrage/Cotisations/Taux et vous “Supprimer le taux” dans la colonne tout à droite.


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