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Répondu

PB CODE NATURE


Bonjour 

 

Sur un dossier les rubrique TC004 et TC002 cotisations TA et cotisations cpf cdd remontent correctement en dsn (urssaf)

Cependant dans les charges, elles sont liées au code nature ATCS au lieu de SSOC

Comment modifier cela svp?

Meilleure réponse par Yenaa

Bonjour,

Tout d’abord veuillez à bien renseigner l’organisme URSSAF. Une fois l’organisme URSSAF renseigné la TC001.L la TC003 et la TC004 remontent au niveau de l’URSSAF: DSN et Tableau des charges.

Vous parlez de la TC002, c’est la cotisation effort de construction, elle n’est pas payé à l’URSSAF et ne fait pas encore partie des contributions télétransmises via la DSN.

Merci

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5 commentaires

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Bonjour,

Est ce que vous avez un organisme indiqué dans les ATCS avec les TC004 et TC002 rattachées ?


Bonjour 

non aucun organisme 


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  • Ambassadeur
  • mars 22, 2024 11:49 PM UTC

Bonjour,

C’est normal que ces rubriques remontent à part dans le tableau des charges car le code nature de la rubrique est ATCS (voir dans Synthèse > Cotisations > Libellé).

Si vous voulez affecter une de ces rubriques  à un organisme en particulier, créer l’organisme, puis Filtrez pour lui affecter la rubrique


Yenaa
Formateur externe
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  • Formateur externe
  • Réponse
  • mars 23, 2024 10:43 AM UTC

Bonjour,

Tout d’abord veuillez à bien renseigner l’organisme URSSAF. Une fois l’organisme URSSAF renseigné la TC001.L la TC003 et la TC004 remontent au niveau de l’URSSAF: DSN et Tableau des charges.

Vous parlez de la TC002, c’est la cotisation effort de construction, elle n’est pas payé à l’URSSAF et ne fait pas encore partie des contributions télétransmises via la DSN.

Merci


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  • Connaisseur
  • févr. 12, 2025 9:37 AM UTC

Bonjour,

 

Je me permets de rebondir sur ce sujet car j’ai la TC004.L qui est dans ATCS et je ne sais pas ou ni comment la rattacher à un organisme car je ne la trouve pas dans les filtres des codes libellés OPCO ni URSSAF?

 

Pouvez vous m’aidez ?

Merci