Bonjour,

Est ce que vous avez un organisme indiqué dans les ATCS avec les TC004 et TC002 rattachées ?

Bonjour 

non aucun organisme 

Bonjour,

C’est normal que ces rubriques remontent à part dans le tableau des charges car le code nature de la rubrique est ATCS (voir dans Synthèse > Cotisations > Libellé).

Si vous voulez affecter une de ces rubriques  à un organisme en particulier, créer l’organisme, puis Filtrez pour lui affecter la rubrique

Bonjour,

Tout d’abord veuillez à bien renseigner l’organisme URSSAF. Une fois l’organisme URSSAF renseigné la TC001.L la TC003 et la TC004 remontent au niveau de l’URSSAF: DSN et Tableau des charges.

Vous parlez de la TC002, c’est la cotisation effort de construction, elle n’est pas payé à l’URSSAF et ne fait pas encore partie des contributions télétransmises via la DSN.

Merci