pb parametrage prevoyance cadre

Bonjour,

Effectivement c’est bizarre, qu’avez-vous de renseigner à ce niveau là : 

Car je vois que sur votre BS pour la même PR010 il y a des taux différents : 

Peut-être que silae ne s’y retrouve pas du fait de forcer et d’avoir des taux différents sur la PR010 ?

bonjour, oui en effet, car le contrat cadre a été mis en place le 01/10/2025 mais sur les mois précédents , j’avais laissé la cotisation PR010 (au légal 1.50) car je pensais avoir un contrat rétroactif au 01/06/2025 (date du passage cadre) mais ce n’est pas le cas ( pas de rétroactivité) . J ‘ai donc ensuite utilisé les meme codes de cotisations pour paramétrer mon nouveau contrat cadre car c’est les seuls qui étaient les plus cohérents.   (le taux pour le contrat est de 1.92  1.5168 patronal et 0.4032 salarial)

Je viens de calculer en novembre et cela me semble juste … donc bizarre pour le mois d’octobre du coup j’ai forcé … Et je ferai attention dans mes blocs dsn à tout corriger 

C’est correct à partir de Novembre parce qu’il aura 1 an d’ancienneté.
Hasard et coincidence.

Modifier ce taux en dossier est peut être une mauvaise idée.
La paramétrage spécifique pour la DSN va toujours s’appliquer et vous aurez le probleme sur la prévoyance cadre des salariés ayant moins d’un an d’ancienneté.

Creer depuis zéro un autre taux parait plus sage.

Je vous remercie je vais regarder cela plus attentivement 

Il semblerait que, selon l’ancienneté, on appelle soit la PR001 soit la PR010…
 

Vous devez avoir des taux différents selon l’ancienneté, et au lieu de prendre des extensions de codes, ils ont pris deux codes différents.

J’imagine que c’est correct.

Dans votre DSN, vous arrivez à le faire arriver au bon contrat ? 

Ok je viens de regarder le CCN cela fait donc “sens” car légalement les 1,5 cadre sont obligatoire sans conditions d’ancienneté 

Mais la CCN prévoit application de la prévoyance à partir d’un an d’ancienneté : 

C’est bien la première fois que je vois ce genre de chose niveau paramétrage