PEE et PAS

Bonjour,

Avez-vous essayer d’utiliser le nouveau module d’épargne salariale disponible via l’onglet “RH” ?

Bonjour

Oui j’ai essayé en utilisant le nouveau module et le PAS se met à zéro au niveau de la base et du taux.

La bulle m’indique le message suivant: 

RNF x Taux personnalisé = 90.64€ x 1.3% = 1.18€. Le montant du versement financier (-145.41€) ne permet pas de précompter le PAS.

(90.64) - (0) - (236.05) - (0) + (0) = -145.41€

Même si le collecteur dispose d'un taux personnalisé transmis par la DGFIP, les données de PAS sont forcées avec un taux non personnalisé et des valeurs nulles.”

Données du bulletin: 

90,64: rémunération  nette  fiscale

236.05: retenues non déductibles

net à payer : 87.39€

Bien Cordialement

Anne

Bonjour,

Pouvez-vous partager une capture d’écran du bulletin anonymisé ?

S’agit-il d’un bulletin supplémentaire ?

Bien à vous.

Bonjour

ci dessous les captures d’écran

J’espère que vous pourrez zoomer

Bien Cordialement

Bonjour

Il ne s’agit pas d’un bulletin supplémentaire

Cordialement

Anne 

Bonjour Anne,

Avez-vous eu une réponse suite à votre question ?

J’ai la même interrogation pour un de mes dossiers.

Merci.

Fiona.

Bonjour

J’ai essayé de régulariser le PAS le mois d’après mais au final il était passé à zéro par net-entreprise.

Bonne journée

Anne

Bonjour ​@Anne MARC,

Je rencontre le même souci, la salariée à un taux PAS personnalisé à 0.40% et lorsque je rajoute le profil PEE.2, le taux n’est plus personnalisé et à 0,00%.

Avez-vous eu un retour ?

​Bonjour @Anthony Petit, avez-vous une idée ?

Merci

Bonjour à tous

Avons-nous des nouvelles sur ce cas de figure, j’ai rencontré la même chose ce mois-ci sur un bulletin

Merci par avance

Bonjour,

Même cas ici, peut-on avoir une explication?

Cordialement,

Bonjour,

Nous avons le même problème avec des anomalies DSN.

Je pense qu’à l’origine le but était de ne pas avoir de net négatif après la déduction du PAS. Le problème vient de la CSG non déductibles qui est mal prise en compte dans cette vérification.

Aujourd’hui le logiciel fait vérifie si les total des retenues non déductibles est supérieur au net imposable et force le PAS à zéro. Ce qui correspond à aucune logique si la CSG non déductible sur l’épargne salariale rentre dans le calcul.

Exemple :

 

Dans la page ci-dessous :

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16531144717586-Analyse-des-cas-d-exon%C3%A9ration-de-pr%C3%A9l%C3%A8vement-%C3%A0-la-source-en-pr%C3%A9sence-d-un-net-imposable?input_string=le+montant+du+versement+financier+ne+permet+pas+de+pr%C3%A9compter+le+pas.

On ne peut pas déduire 4,30€ de PAS des 48,10€ net… je ne comprends pas la logique