Bonjour,
Je viens de créer un cadre forfait jour (bâtiment) et le BS ressort avec une exclusion du PAS.
(j’en ai 1 deuxième et le PAS s’est bien calculé)
Il n’est pas domicilié fiscalement hors de France et ne fait pas partie des cas particuliers d’exclusion qui sont listés dans l’aide en ligne.
Quelqu’un a-t-il déjà rencontré ce cas ?
Merci pour votre aide
Meilleure réponse par Anthony Petit
Bonjour,
Pouvez-vous vérifier que le mandataire ne soit pas exclu de la DADS, ce qui a également pour effet de l’exclure du PAS
Bonne journée
+6Bonjour,
Pouvez-vous vérifier que le mandataire ne soit pas exclu de la DADS, ce qui a également pour effet de l’exclure du PAS
Bonne journée
Bonjour,
Oui effectivement j’avais la coche activée hier et j’ai pu résoudre mon problème grâce à l’assistance Silae…
En tout cas merci pour votre réponse
Belle journée
+6Merci pour votre retour !
Si vous avez des réponses en parallèle, n’hésitez pas à alimenter votre post qui permettra de clôturer votre question 😊
Excellente journée à vous
Oui j’ai essayé de poster un commentaire en réponse à ma demande pour avertir que j’avais la solution mais j’ai eu un message me disant que je ne pouvais pas...
Bonjour,
J’ai le même cas en revanche, la case n’est pas cochée, mais la salariée est née à Saint-martin, toutefois l’activité de l’entreprise est en France (83).
??
Merci
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