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Répondu

Président SAS et frais de santé


Bonjour, 

J’ai un salarié qui cumule un contrat de travail et un mandat de président (en SAS), donc 2 emplois, 2 bulletins.

On veut déclencher la mutuelle sur le bulletin du président, mais ça ne fonctionne pas.

J’ai bien un contrat complémentaire, avec le paramétrage d’un PR080 (donc cadre / PSS). Ca fonctionne pour les autres cadres (et son autre bulletin) mais pas pour le président.

Je ne trouve pas de méthodes spécifique pour “obliger” le déclenchement sur un bulletin de président mandataire.

Quelqu’un a une idée de comment faire ?

Merci

Valérie

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Les emplois sont classés par dates de début d’emploi. A vous de voir si vous pouvez jouer sur ces dates sans impacter le dossier et le salarié.

Sinon, essayez de créer en fonction calcul, dans un INIT-PR080, mettez 

If SAL.S30.G10.05.001 = “xxxx” then Bul.PremierEmploiPrincipalDuMois = True

Remplacez xxxx par le numéro de matricule du salarié.

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7 commentaires

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Bonjour, 

C’est parce que vous avez du rattacher votre code PR080 à la CCN.

Dans paramétrage, montant particuliers applicable au dossier, il suffit de recréer un taux sans le rattacher à la CCN puisque le président n’est pas sur la CCN.

Par contre si cela vous le déclenche déjà sur son autre bulletin en théorie pas besoin de l’ajouter aussi sur son BS président sinon cela fera doublon.

Bonne journée,


  • Auteur
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  • 6 commentaires
  • 17 avril 2024

Merci pour votre aide,

Pourquoi dans montants particuliers ?  j’ai créé un taux dans Cotisations uniquement.

et dans ces taux, non, il n’est pas rattaché à une CCN.

Je veux qu’il ne se déclenche que sur le bulletin de mandataire et pas sur le bulletin en CDI. Sinon, ça serait trop simple !!! Mais sur le bulletin en CDI, avec le contrat complémentaire, il est bien neutralisé.


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Bonjour,

Dans la fiche salariée n’y a t-il pas une coche prévue en fonction de la convention collective.

 

Bonne journée


Anthony Petit
Community Manager
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  • 4443 commentaires
  • 17 avril 2024

Bonjour,

Si l’emploi de président est en emploi 2, il est normal que les frais de santé ne se déclenchent pas.
Il sne sont appelés que sur les premiers emplois.

Il faut appliquer un paramétrage spécifique pour générer les frais de santé sur les seconds emplois.


  • Auteur
  • Apprenti
  • 6 commentaires
  • 18 avril 2024

Merci pour votre retour. 

On a possibilité d’inverser les 2 emplois si on a déjà eu des bulletins ? La reprise du dossier a eu lieu en janvier, on peut supprimer les bulletins, changer les emplois et modifier les emplois archivés ?

Si non, de quel paramétrage spécifique on parle ? C’est possible de le mettre en place directement ?

merci


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 4443 commentaires
  • Réponse
  • 19 avril 2024

Bonjour,

Les emplois sont classés par dates de début d’emploi. A vous de voir si vous pouvez jouer sur ces dates sans impacter le dossier et le salarié.

Sinon, essayez de créer en fonction calcul, dans un INIT-PR080, mettez 

If SAL.S30.G10.05.001 = “xxxx” then Bul.PremierEmploiPrincipalDuMois = True

Remplacez xxxx par le numéro de matricule du salarié.


  • Auteur
  • Apprenti
  • 6 commentaires
  • 19 avril 2024

Super, ça fonctionne parfaitement avec la fonction calcul !!

Merci beaucoup.


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