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Répondu

Prévoyance Cotisation Fonds de péréquation


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Bonjour

J’ai dossier en ccn boulangerie et en DSN le fonds de péréquation ne remonte pas. Nous avons dc tous les mois un mail d’AG2R.

Est-ce que qqun a rencontré ce pb ?

Merci pour votre aide.

Meilleure réponse par Heloise DANVIN

Il y a un premier soucis dans votre paramétrage DSN, vous devez distingués les cadres, non cadre et apprentis. 

Il faut indiquer les codes CPN/DUCS dans la fiche de paramétrage :

  • 260 ou 261 pour les apprentis en fonction du nb de salarié dans la structure (+ ou - de 10)
  • 242+243 pour les employés et ouvriers 
  • 221 pour les cadres 

 

Une fois cela fait, il faut recalculer la DSN 

26 commentaires

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Bonjour

Comment ce présente la fiche de paramétrage AG2R.

La rubrique fonds de péréquation figure t’elle bien dans le tableau des charges et si oui quel est son code libellé.


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 11, 2025

Bonjour Philippe

Oui j’ai vérifié, le taux est bien présent dans la fiche paramétrage. 

code libellé PR271


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 11, 2025

Bonjour

Comment ce présente la fiche de paramétrage AG2R.

La rubrique fonds de péréquation figure t’elle bien dans le tableau des charges et si oui quel est son code libellé.

oui bien dans le tableau des charges également.


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Bonjour

Avez vous déclaré l’AG2R dans les organismes dans la partie Prévoyance obligatoire? Je pense que le problème vient sans doute de là.


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Bonjour,

Avez-vous mis le code libellé correspondant dans l’organisme AG2R ?

Cordialement


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Bonjour,

Pouvez vous, svp, mettre une capture d’écran de l’onglet “organisme” (uniquement obligatoire et supplémentaire) + votre paramétrage dsn ?

Merci d’avance


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 13, 2025

Bonjour

Voici la fiche parametrage, tableau des charges et organisme

 

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 13, 2025

Bonjour

Avez vous déclaré l’AG2R dans les organismes dans la partie Prévoyance obligatoire? Je pense que le problème vient sans doute de là.

 


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Bonjour

Si vous n’avez qu’un seul organisme de régime de prévoyance obligatoire, vous ne devez pas faire de filtre sur les codes libellés.


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Comme indiqué, je supprimerai les codes libellés dans l’organisme.

Je supprimerai aussi le PR271 dans la colonne taux de cotisations

 

Est il également possible d’avoir une vue de votre DSN après la modif si cela ne fonctionne pas ?


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 13, 2025

Voici la DSN après avoir enlevé les codes libellés dans l’organisme.

 


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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • March 13, 2025

Il y a un premier soucis dans votre paramétrage DSN, vous devez distingués les cadres, non cadre et apprentis. 

Il faut indiquer les codes CPN/DUCS dans la fiche de paramétrage :

  • 260 ou 261 pour les apprentis en fonction du nb de salarié dans la structure (+ ou - de 10)
  • 242+243 pour les employés et ouvriers 
  • 221 pour les cadres 

 

Une fois cela fait, il faut recalculer la DSN 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 13, 2025

Il y a un premier soucis dans votre paramétrage DSN, vous devez distingués les cadres, non cadre et apprentis. 

Il faut indiquer les codes CPN/DUCS dans la fiche de paramétrage :

  • 260 ou 261 pour les apprentis en fonction du nb de salarié dans la structure (+ ou - de 10)
  • 242+243 pour les employés et ouvriers 
  • 221 pour les cadres 

 

Une fois cela fait, il faut recalculer la DSN 

OK merci Héloise, je change cela et reviens vers vous


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 13, 2025

Nickel !

Merci ça bien marché.


Bonjour,

Je me permets de revenir sur ce sujet car j’ai respecté le paramétrage conseillé mais malheureusement les cotisations AR007 et PR271 ne se calculent pas en DSN.

 

Pouvez vous m’aider svp?

 

Merci,

Cordialement, 

Parametrage
DSN

 


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  • Ambassadeur
  • June 12, 2025

Bonjour,

Vous pouvez montrer votre tableau des charges ?


Bonjour,

 

Voici le tableau des charges.

 

Merci,

Cordialement, 

 


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  • Ambassadeur
  • June 13, 2025

Est-ce que vous pouvez vérifier les codes CPN DUCS de votre dossier pour voir si c’est bien du 242 et 243 que vous avez sur tous vos salariés ? vous pouvez retirer le filtre CPN DUCS sur la ligne de la PR271 également pour tester.


Ils sont tous en 242 ou 243 et j’ai aussi testé en enlevant sur la fiche de paramétrage ca ne fonctionne pas non plus.


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  • Ambassadeur
  • June 13, 2025

C’est bizarre, les codes remontent bien dans votre tableau des charges donc vous n’avez pas de filtre dans l’organisme sans doute. Je ne comprends pas d’où ça peut venir.


D’accord merci.

 

Que dois-je faire alors svp?


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Bonjour,

Pouvez vous, svp, fournir une capture d’écran de votre DSN ?

Est ce que vous avez essayé en enlevant les codes CPN DUCS de la cotisation PR271?

 


Bonjour,

 

Oui j’ai essayé en enlevant les codes DUCS de la PR271 mais pas de changement.

 

Voici la DSN

Merci, 


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Il manque les codes cotisation établissement sur votre fiche de paramétrage (011 et 005)