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Répondu

Prévoyance supplémentaire Article 82


Bonjour

je dois paramétrer un contrat prévoyance qui constitue un élément de rémunération (art 82 du CGI)

N’ayant pas trouvé de libellés correspondants, j’ai paramétré la PS077.NE

Et ensuite appliqué un AEN via la fiche salarié.

y a t’il une méthode ou autre pour intégrer cette cotisation directement en AEN?

Je vous remercie pour vos futurs retours.

 

Cordialement

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, la racine .NE : Le libellé de cotisation en .NE sert à paramétrer les cotisations supplémentaires entièrement à la charge d’un salarié comme l’option conjoint d’un contrat mutuelle dans lequel l’adhésion des conjoints serait facultative (donc 100% à la charge du salarié).

à prendre la PS070 et modifier vous même le libellé.

 

7 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • May 13, 2026

Bonjour, la racine .NE : Le libellé de cotisation en .NE sert à paramétrer les cotisations supplémentaires entièrement à la charge d’un salarié comme l’option conjoint d’un contrat mutuelle dans lequel l’adhésion des conjoints serait facultative (donc 100% à la charge du salarié).

à prendre la PS070 et modifier vous même le libellé.

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 13, 2026

Bonjour, la racine .NE : Le libellé de cotisation en .NE sert à paramétrer les cotisations supplémentaires entièrement à la charge d’un salarié comme l’option conjoint d’un contrat mutuelle dans lequel l’adhésion des conjoints serait facultative (donc 100% à la charge du salarié).

à prendre la PS070 et modifier vous même le libellé.

 

Je vous remercie pour votre retour.


Bonjour ​@Florence DRAPERI,

Je suis dans le même cas que vous. 

Pourriez-vous me faire un aperçu de votre bulletin actuel avec l’AVN et la cotisation prévoyance svp ?

Comment est gérée la cotisation ? Vous avez créé un organisme et vous la transmettez en DSN ? Pour ma part, je n’ai pas de fiche de paramétrage…

Je vous remercie par avance de votre retour.

Belle journée,


Bonjour

 

Il n’y a pas de fiche de paramétrage et pas de cotisations à intégrer.

Il suffit juste de rajouter un avantage en nature dans la fiche salarié.

Pas de transmission en DSN.

 


Merci pour votre retour ​@Florence DRAPERI 

Donc il n’y a pas de PS...(.NE) à faire figurer sur le salaire ?


Merci pour votre retour ​@Florence DRAPERI 

Donc il n’y a pas de PS...(.NE) à faire figurer sur le salaire ?

Finalement pas de PS...NE.

La cotisation est un avantage en nature, elle ne rentre pas dans le cadre d’une prévoyance collective.