Bonjour,
J’ai un dossier sans CCN applicable, je dois calculer la prime d’ancienneté au prorata temporis lorsqu’un salarié quitte l’entreprise en cours de mois.
En l’absence de disposition conventionnelle ou contractuelle, le principe général est que les primes d’ancienneté sont dues au prorata temporis (c’est-à-dire proportionnellement au temps de présence dans l’année ou le mois). Cela signifie que si le salarié quitte l’entreprise en cours de mois, sa prime d’ancienneté devrait être calculée au prorata des jours travaillés dans ce mois.
J’ai déjà un libellé pour le calcul de cette prime, dois-je rajouter une formule dans ce calcul ou créer un autre libellé ?
Avez-vous eu le cas?
Merci pour votre aide et vos réponses.
Dorothée
