Bonjour,
Le code 20 ne remonte pas lors de la déclaration DSN. La CPP n’a contacté pour me demander de corriger cette erreur au plus vite.
Est-ce que quelqu’un saura me répondre ?
Merci par avance !
Réponse
PROBLEME DSN CIBTP
- Connaisseur
Meilleure réponse par Hilal GULER KOCAK
Bonjour,
Sur quelle période ? Est-ce récent ? Quelle est la CIBTP concernée ? Que vous dit le site de la CIBTP ? Est-ce un dossier que vous venez de monter ?
Bonjour,
Oui, il s’agissait bien d’un dossier que je venais de monter mais du coup, le problème est résolu. En fait, je n’avais pas décoché la case “exclure de la caisse de congés payés”.
Merci d’avoir pris le temps de me répondre
- Ambassadeur
Bonjour,
Sur quelle période ? Est-ce récent ? Quelle est la CIBTP concernée ? Que vous dit le site de la CIBTP ? Est-ce un dossier que vous venez de monter ?
- Connaisseur
Bonjour,
J’ai eu le cas sur une société ou l’apprenti ne devait pas être affilié à la CNETP et la caisse m’a demandé de faire en sorte que le code 20 ne remonte pas en DSN puisque l’apprenti était affilié de leur côté.
J’ai dû créé un contrat complémentaire pour neutraliser ce code en DSN.
Si vous êtes dans ce cas, il faut créé un contrat complémentaire pour neutraliser la cotisation intempérie.
- Connaisseur
- Réponse
Bonjour,
Sur quelle période ? Est-ce récent ? Quelle est la CIBTP concernée ? Que vous dit le site de la CIBTP ? Est-ce un dossier que vous venez de monter ?
Bonjour,
Oui, il s’agissait bien d’un dossier que je venais de monter mais du coup, le problème est résolu. En fait, je n’avais pas décoché la case “exclure de la caisse de congés payés”.
Merci d’avoir pris le temps de me répondre
- Connaisseur
Bonjour,
Est-ce que cela concerne des apprentis ?
Bonjour,
Non, il ne s’agissait pas d’un apprentis…
Mais le problème est résolu, je vous en remercie
- Connaisseur
Bonjour,
J’ai eu le cas sur une société ou l’apprenti ne devait pas être affilié à la CNETP et la caisse m’a demandé de faire en sorte que le code 20 ne remonte pas en DSN puisque l’apprenti était affilié de leur côté.
J’ai dû créé un contrat complémentaire pour neutraliser ce code en DSN.
Si vous êtes dans ce cas, il faut créé un contrat complémentaire pour neutraliser la cotisation intempérie.
Bonjour,
Je ne suis pas dans ce cas, mais je garde cette info sous le coude au cas où j’aurai le même problème.
Merci pour l’information !!
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