Bonjour,

Sur quelle période ? Est-ce récent ? Quelle est la CIBTP concernée ? Que vous dit le site de la CIBTP ? Est-ce un dossier que vous venez de monter ?

Bonjour,

Est-ce que cela concerne des apprentis ?

Bonjour,

J’ai eu le cas sur une société ou l’apprenti ne devait pas être affilié à la CNETP et la caisse m’a demandé de faire en sorte que le code 20 ne remonte pas en DSN puisque l’apprenti était affilié de leur côté.

J’ai dû créé un contrat complémentaire pour neutraliser ce code en DSN.

Si vous êtes dans ce cas, il faut créé un contrat complémentaire pour neutraliser la cotisation intempérie.

Bonjour, 

Oui, il s’agissait bien d’un dossier que je venais de monter mais du coup, le problème est résolu. En fait, je n’avais pas décoché la case “exclure de la caisse de congés payés”.

Merci d’avoir pris le temps de me répondre

Bonjour,

Non, il ne s’agissait pas d’un apprentis…

Mais le problème est résolu, je vous en remercie

Bonjour,

Je ne suis pas dans ce cas, mais je garde cette info sous le coude au cas où j’aurai le même problème.

Merci pour l’information !!