RCRPRIS et RCRPRIS2

Bonjour Damien,

La différence entre les 2, c’est la prime qui se génère. 

B10 ou B10.1

B10.1 fait rentrer les indemnités dans les exonérations des heures :

Voici ce que nous avions noté à la création du profil RCRPRIS2 :

Lorsqu'on rémunère des temps de travail normalement à récupérer (RCR), il est utile de différencier les sommes selon qu'elles contiennent ou non des majorations sur HS.
En effet, en cas d'exonérations basées sur les heures rémunérées, les temps rémunérés correspondant à des heures sans majoration peuvent être convertis en heures exonérables.
A ce titre, nous avons créé les primes B010.1 et I12.1 ainsi que le profil RCRPRIS2 (entrent dans le calcul des heures rémunérées).

En espérant que cela puisse vous aider.

Bonjour,

Je viens de faire un calcul avec les 2 profils différents et le CG est le même, aucune exonération !

Il y a t il des tickets en cours?

Bonjour Damien,

Il n’y a pas d’encours sur le sujet, vous pouvez faire une demande si vous souhaitez plus d’éclaircissements sur le sujet.

Salut ​@Anthony Petit ,

Même en testant les 2 profils, nous n’avons aucune différence à notre niveau.

Cela a-t-il été annulé côté SILAE ?

Merci d’avance.

J’ai fait un ticket, voilà ce que l’on m’a répondu :

Bonjour Monsieur, 
 
Après analyse, l’option « Rentre dans la détermination des heures au sens des exonérations » présente dans le paramétrage de votre indemnité n’a effectivement aucun impact sur les bulletins. 
 
 Cette case concerne uniquement certains dispositifs d’exonérations très spécifiques (ZFU, JEI, apprentis, TO‑DE, etc.). 
Or, les salariés saisonniers ne bénéficient d’aucun dispositif particulier d’exonération de cotisations lié au nombre d’heures, en dehors de l’allègement général (réduction générale patronale). 
 
Concernant cet allègement général (CG), son calcul repose uniquement sur : 
- la rémunération brute soumise à cotisations
- les heures réellement travaillées
 - les absences et la proratisation éventuelle.
 
 L’indemnité de repos compensateur versée n’entre pas dans les heures travaillées et n’a donc aucun effet sur le montant du CG. 
 
Bonne journée, 
 
J’espère avoir pu répondre clairement à votre demande.

Je n’ai pas cherché à vérifier si c’était vrai et l’intérêt de la chose.

Merci beaucoup pour ce détail Damien !

Effectivement, il n’y aurait pas grand impact, sauf cas très particuliers.