Bonjour,

Avez vous essayer avec cette manip ? 

En rattachant à la date du bulletin concerné 

Bonjour,

Oui j’ai essayé mais il n’y a aucune régularisation sur le bulletin.

Bonjour,

Pouvez-vous m’indiquer pourquoi la CSG s’est déclenché ?

Je ne sais pas.

Les conditions d’exclusions (bulle sur la ligne PPV du bulletin) sont bien remplies ?

Pouvez-vous me faire un imprim écran de ces bulles ?

Merci

Il est noté salarié exonéré partiellement. Est-ce un/une mandataire car je vois qu’il ne retient aucun SMIC

Non c’est un directeur et justement je ne comprends pas pourquoi il ne retient aucun SMIC.

Il a un horaire de travail ?

Oui 35h00 par semaine

Désolé mais pouvez-vous me faire un imprim écran du paramétrage de son horaire dans sa fiche salarié

Est-il soumis aux cotisations chômage

Non il n’est pas soumis aux cotisations chômage

C’est pour ça que le SMIC n’est pas pris en compte du coup il a le même traitement qu’un mandataire dans le logiciel. 

Et comment faire pour régulariser?

Si toutefois vous pensez qu’il bénéficie de son exonération total, du fait que c’est un salarié qui ne cotise pas au chômage, Je ne peux pas en prendre la responsabilité 

Il faudrait retourner sur le bulletin de décembre (en supprimant) les bulletins post (pensez à garder une copie avant et quoi qu’il en est le logiciel sauvegardera les variables renseignées), appelé le profil PPVFORCE et saisir du coup le montant de la PPV dans la colonne PPV_MTFORCEEXO et il faudra régulariser dans la prochaine DSN 

Merci beaucoup pour votre aide.

Avec plaisir

J’ai encore un petit problème la prime PPV est soumise à l’impôt alors que normalement elle ne doit pas être soumise (idem que pour un salarié normal)

Pouvez vous me dire comment faire pour que SILAE ne prenne pas cette prime pour le calcul du PAS?

C’est la même solution. 

D’office lorsqu’un salarié n’est pas soumis au cotisations chômage il n’est pas exonéré ni de CSG ni d’impôt pour la PPV.

D'où le profil PPVFORCE

En revanche le montant imposable ayant été déclaré à l’administration il faudra ajouter sur le bulletin en cours un profil RNFREGSDATE 

RNFREGDATE pardon

J’ai le message ci-dessus quand je prend le profil que vous m’avez donné et je n’ai rien sur la paie.